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Arrêté - N°2024 01 06 Circulation Rue Yves Lacelle Rosieres en face Place Leon Dupuis
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lunery.
Lien du pdf (Arrêté - N°2024 01 06 Circulation Rue Yves Lacelle Rosieres en face Place Leon Dupuis)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
unery Mairie Place Jacques
Georges
18400
Lunery
02
48
23
14
20
mairie@lunery.fr www.lunery.fr
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4:
ARRÉTÉ
DU
MAIRE
Portant
sur
la
Circulation
Rue
Yves
Lacelle
(en
face
Place
Léon
Dupuis)
Rosières
18400
LUNERY
Arrêté
N°
2024-01-06
Le
Maire
de
la commune
de
Lunery,
VU
l’ordonnance
n°
58
1216
et
décret
n°
58
1217
en
date
du
15/12/1958
portant
codification
sous
le
nom
de
Code
de
la Route
des
règles
relatives
à
la
Police
de
la
circulation
routière
et
notamment
les
articles
R
225
et
R
53.2
audit
Code
:
VU
l’article
L
131.2
du
Code
des
Communes
;
VU
les
articles
R
44
9.1
et R
37.1
du
Code
de
la route ;
Considérant
que
les
travaux
de
Branchement
Eaux
Pluviales
et
Eaux
Usées
effectué
par
l’Entreprise
SO.VIA.C
18120
MASSAY
—
nécessitent
une
circulation
alternée
avec
basculement
sur
chaussée
opposée,
ainsi
qu’une
interdiction
de
dépasser
et
stationner
au
droit
du
chantier.
Rue
Yves
Lacelle
- Rosières
- 18400
LUNERY
ARRÊTE.
ARTICLE
1:
A
l’occasion
des
travaux
effectués
par
l'Entreprise
SO.VIA.C
18120
MASSAY,
une
circulation
alternée
avec
basculement
sur
chaussée
opposée,
ainsi
qu’une
interdiction
de
dépasser
et
stationner
au
droit
du
chantier.
Rue
Yves
Lacelle
-
Rosières
—
18400
LUNERY,
à compter
du
23
Janvier
2024
et ce jusqu’à
la fin des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
services
de
l’entreprise.
Les
droits
des
tiers
sont
et demeurent
inchangés.
Il sera
adressé
par
ampliation
à :
- Entreprise
SO.VIA.C
18120
MASSAY
- Gendarmerie - Archives
Mairie
Lunery,
le
18
Janvier
2024
Acte
rendu
exécutoire
Publication
sur
le
site
internet
de
la
commune
lunery.fr
le
19 Janvier
2024
Sylvain
JOLY
Maire
de
Lunery