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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
MAIRIE DE ST JEAN DE LA RUELLE sp JEAN DE LA R
IV - ANNEXES
Envoyé en préfecture le 07/07/2025
Reçu-en préfecture le 07/07/2025 S L
Publié le 07/07/2025 O
ID : 045-214502858-20250630-DELIB2025610-BF
1
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents.
Nombre de suffrages exprimés 20 C> Eouvous ) .U Ma . vo
VOTES :
Pour *
Contre: ©
Abstentions D
Date de convocation : 12/06/2025
Présenté par (1) le maire,
A Saint Jean de la Ruelle le 30/06/2025
(1) le maire,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
A Saint Jean de la Ruelle, le 30/06/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AMSTUTZ Claude
BELLIZIO Olivia =
BOIS Catherine { À L 2
BUREAU Françoise
CAKIR Esra
CHAILLOU Christophe
DAHOU Kadejat
DANGE Syivie NS An /
f
DESNOUES Véronique CLEA UE
DIARRA Mamadou ET
DUGUE Marie-Thérèse
DUPRÉ Alexandre
GAMBONI Marie
GAUTHIER Isabelle
HAMEAU Nathalie
HUBERT Thomas
HUYGHUES DES ETAGES Claude
LACOU Éric
LAFRAYHI Karim
LAVAL Pascal
LE BIHAN Anne
Page 69 Envoyé en préfecture le 07/07/2025
MAIRIE DE ST JEAN DE LA RUELLE - CAMPING - SAINT JEAN DE LA À Reculen préfecture le 07/07/2025
Publié le 07/07/2025 S LGr
IV —- ANNEXES ID : 045-214502858-20250630-DELIB2025610-BF
ARRETE ET SIGNATURES L_D__]
LE
LOQUET Mickaëla
MABOUSSOU Prince
MOULIN Anne-Marie
NOGUES Eva
PAOLI Guillaume
PARAŸYRE Antoinette
PAROU Leïla
PASSEGUE Daniel
PIVAIN Guy
RIVIÈRE DA SILVA Fabien
VILLARET Marceau
ZING-TSALA Pierre-Jules
Certifié exécutoire par (1} le maïre, compte tenu de la transmission en préfecture, le 01/07/2025, et de la publication le 02/07/2025
A Saint Jean de la Ruelle,le 30/06/2025
{1} Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement: maire, président du conseil général
(2) L'assemblée délibérante étant : l'assemblée.
(3) L'ajout des signalaires est désormais facultatif.
Page 70