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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 554 c page de signatures DM1 budget camping)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 04/12/2024 Reçuen préfecture.le 04/12/2024 MAIRIE DE ST JEAN DE LA RUELLE - CAMPING - SAINT JEAN DE LA R| G TT Publié le 04/12/2024 S L ID : 045-214502858-20241202-DELIB2024554-BF IV — ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES D Nombre de membres en né 5e Nombre de membres présents : © Nombre de suffrages exprimés : $ à 9 € don F 3 ponvèrs ) VOTES : Pour : à L{ Contre : O Abstentions :& ‘L. Date de convocation : 26/11/2024 Présenté par (1) le maire, A Saint Jean de la Ruelle le 02/12/2024 (1) le maire, Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire À Saint Jean de la Ruelle, le 02/12/2024 Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3), AMSTUTZ Claude BELLIZIO Olivia BOIS Catherine BUREAU Françoise CAKIR Esra CHAILLOU Christophe DAHOU Kadejat DANGE Sylvie DESNOUES Véronique CRÈS- DIARRA Mamadou DUGUE Marie-Thérèse DUPRÉ Alexandre GAMBONI Marie GAUTHIER Isabelle HAMEAU Nathalie HUBERT Thomas Lait ; HUYGHUES DES ETAGES Claude \ SC LACOU Éric LAFRAYHI Karim EL LAVAL Pascal _ Page 32 MAIRIE DE ST JEAN DE LA RUELLE - CAMPING - SAINT JEAN DE LA R IV — ANNEXES Envoyé en préfecture le 04/12/2024 S'LOT ID : 045-214502858-20241202-DELIB2024554-BF Reçu en préfecture le 04/12/2024 Publié le 04/12/2024 ARRETE ET SIGNATURES D LE BIHAN Anne LOQUET Mickaëla MABOUSSOU Prince MOULIN Anne-Marie NOGUES Eva #1 PAOLI Guillaume ed . { PARAŸRE Antoinette PA PAROU Leïla PASSEGUE Daniel PIVAIN Guy RIVIÈRE DA SILVA Fabien VILLARET Marceau ZING-TSALA Pierre-Jules Certifié exécutoire par (1) le maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 03/12/2024, et de la publication le 04/12/2024 A Saint Jean de la Ruelle,le 02/12/2024 {1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,... (2) L'assemblée détibérante étant : l'assemblée. {8 L'ajout des signataires est désormais facultatif. Page 33