Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - 36 renouvellement de convention sport
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - 36 renouvellement de convention sport)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2023
DEL/2023/SP/140
RENOUVELLEMENT
DE
CONVENTIONS
- SF
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2023
Publié
le
S
L
C
ID
:059-215902990-20231207-DEL2023SP140-DE
Par
différentes
délibérations,
vous
avez
autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
conventions
d'objectifs
et
de
mise
à
disposition
de
locaux
de
plusieurs
associations.
Certaines
étant
à
échéance,
il convient
de
les
renouveler.
Vu
l’avis
conforme
de
la
Commission
« Sports
»,
À
l’unanimité
à
l’exception
de
Blandine
LEPLAT
et
Kamel
MAHTOUR,
élus
intéressés
ne
prenant
pas
part
au
vote,
le
Conseil
Municipal
décide
:
>
D’accepter
les
termes
des
conventions
;
>
De
l’autoriser
à
signer
les
documents
concernant
les
associations
reprises
ci-dessous.
SPORTS
Convention
de
mise
à
disposition
de
ACTIGYM
Convention
d'objectifs
locaux
ASC
59
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
ACTION
BOXE
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
BOXING
CLUB
HEMOIS
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
BUDO
SYSTEME
DEFENSE
ARTS
MARTIAUX
59
Convention
d'objectifs
Conventions
de
mise
à
disposition
des
locaux
GYM
VOLONTAIRE
HEM
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à disposition
de
BEAUMONT
locaux
GYM
VOLONTAIRE
HEM
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
SPORTS
locaux
ä
obiectil
-
ee
—
HEM
ATEHLETIC
CLUB
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
n
?
n
if:
e
:
«
.
Su
HEM
BADMINTON
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
HEM
TOP
TEAM
Convention
d'objectifs
Conventions
de
mise
à
disposition
des
locaux
HEM
TENNIS
CLUB
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
HEM
HAND
BALL
CLUB
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
HEM
SPORT
BASKET
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
[ FIT
GOOD
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
J'HEM
PECHE
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
JUDO
CLUB
DE
HEM
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
LA
VAILLANTE
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
OLYMPIC
HEMOIS
FOOTBALL
| Convention
d’objectifs
Convention
de
mise
à disposition
de
CLUB
locaux
OMS
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
PETANQUE
CLUB
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
C
ti
’obiecti
LL
.
PING
PONG
CLUB
onvention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
PLONGEE
DES
3
VILLES
Convention
d'objectifs
ROUBAIX
HEM
FUTS
METROPOLE
Convention
d'objectifs
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
Convention
d'objectifs
VELO
CLUB
DE HEM
|
"
did
s
«À
Æ
e
æ
.
Ed
_
A
if
;
{
ee
7
À ee
‘e
PAT
CI
MTL
A4"
à
ù
e
se
Æ
ré
|
.
mm
PAS
|
f
*
}
k
VE
D)
TN
VS
7
;
ET
\
Le
nce
les
jour,
mois
et
an
susdits,
, Le
Maire,
DEL/2023/SP/140
DGS Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2023
R
É
P
U
B
L
|
U
FE
F
R
À
N
Reçu
en
préfecture
le 12/12/2023
Q
Publié
le
S
L
C
ID
: 059-215902990-20231207-DEL2023SP140-DE
ë
C)CVWILLE
DE
HEM
Direction
Générale
des
Services
Tél.
03
20
66
58
24
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS,
Le
sept
décembre,
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
l’hôtel
de
Ville,
sis
42
rue
du
Général
Leclerc
à
Hem,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
VERCAMER,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
le
30
novembre
et
qui
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
mairie
conformément
à
la
loi.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Délibération
affichée
en
mairie
le
15
décembre
2023
PRESENTS Francis
VERCAMER,
Maire,
Ghislaine
BUYCK,
Jean-François
LECLERCQ,
Anne
DASSONVILLE,
Philippe
SIBILLE,
Blandine
LEPLAT,
Laurent
PASTOUR,
Saïd
LAOUADI,
Fabienne
LEPERS,
Adjoints
au
Maire,
Etienne
DELEPAUT,
Thérèse
NOCLAIN,
Barbara
RUBIO
COQUEMPOT,
Fatima
KARRAD),
Kamel
MAHTOUR,
Sana
EL
AMRANI,
Jean-Adrien
MALAIZE,
Conseillers
délégués,
Chantal
LAHARNAR,
Bruno
DUQUESNOY,
Sabine
HONORE,
Emmanuelle
GUILLAIN,
Eugénie
CARBON,
Rafik
BZIOUI,
Christelle
DUTRIAUX,
Guillaume
BOCQUET,
Thibaut
THIEFFRY,
Anne-Charlotte
DEMEULENAERE,
Clémentine
NOUQUERET,
Conseillers,
Karima
CHOUIA,
Mathilde
LOUCHART,
Jacques
DUPONT,
Conseillers.
ABSENTS
EXCUSES
Pascal
NYS
ayant
donné
procuration
à
Francis
VERCAMER
Jérôme
MEERSEMAN
ayant
donné
procuration
à
Saïd
LAOUADI
Gaëtan
DECOSTER
ayant
donné
procuration
à
Thibaut
THIEFFRY
Toute
correspondance
doit être adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire,
Hôtel
de ville - BP.
30 001
- 59510
HEM
@
C)
@
Standard
mairie:
03 20 66 58 00 - www.ville-hem.fr
- contact@ville-hem.fr