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Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports TAMPONNE
Document publié le Mercredi 21 décembre 2022 par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports TAMPONNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022
$ Publié le es T ID : 059-215902990-20221214-DEL2022SP119-DE
CCVILLE DE FHEM
Direction Générale des Services
Tél. 03 20 66 58 24
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX,
Le quatorze décembre,
Le Conseil Municipal s’est réuni à l’hôtel de Ville, sis 42 rue du Général Leclerc à Hem, sous la
présidence de Monsieur Francis VERCAMER, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 08 décembre et qui a été affichée à la porte de la mairie conformément à la loi.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Délibération affichée en mairie le
21 décembre 2022
PRESENTS
Francis VERCAMER, Maire,
Pascal NYS, Ghislaine BUYCK, Jean-François LECLERCQ, Anne DASSONVILLE, Philippe SIBILLE, Blandine LEPLAT, Saïd LAOUADI, Laurent PASTOUR, Fabienne LEPERS, Adjoints au Maire,
Etienne DELEPAUT, Thérèse NOCLAIN, Barbara RUBIO COQUEMPOT, Fatima KARRAD pour les délibérations 1, 22 et 24, Kamel MAHTOUR, Jérôme MEERSEMAN, Jean-Adrien MALAIZE, Conseillers délégués,
Bruno DUQUESNOY, Emmanuelle GUILLAIN pour les délibérations 1, 22 et 24, Eugénie
CARBON, Gaëtan DECOSTER, Guillaume BOCQUET, Thibaut THIEFFRY pour les délibérations
1, 22 et 24, Anne-Charlotte DEMEULENAERE, Clémentine NOUQUERET, Sana EL AMRANI, Conseillers,
Mathilde LOUCHART, Jacques DUPONT, Karima CHOUIA, Conseillers.
ABSENTS EXCUSES
Chantal LAHARNAR, ayant donné procuration à Francis VERCAMER Sabine HONORE, ayant donné procuration à Sabine HONORE
ABSENTS
Fatima KARRAD pour les délibérations 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27
Emmanuelle GUILLAIN pour les délibérations 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27
Thibaut THIFFRY pour les délibérations 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27
Christelle DUTRIAUX
Rafik BZIOUI
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire, Hôtel de ville - BP. 30 001 - 59510 HEM
O O O Standard mairie : 03 20 66 58 00 - www.ville-hem.fr Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022
Publié le —
RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS
DEL/2022/SP/ 119 ID : 059-215902990-20221214-DEL2022SP119-DE
SPORTS
Par différentes délibérations, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer les conventions d'objectifs et de mise à disposition de locaux de plusieurs associations. Certaines étant à échéance, il convient de les renouveler.
Vu l’avis conforme de la Commission « Sports »,
A l'unanimité des présents, le Conseil Municipal décide :
> D'accepter les termes des conventions ;
> D'autoriser Monsieur le Maire à signer les documents concernant les associations reprises ci-dessous.
SPORTS
ACTIGYM Convention de mise à disposition de locaux
ASC 59 Convention de mise à disposition de locaux
ACTION BOXE Convention de mise à disposition de locaux
BOXING CLUB HEMOIS Convention de mise à disposition de locaux
BUDO SYSTEME DEFENSE
ARTS MARTIAUX 59 Conventions de mise à disposition des locaux GYM VOLONTAIRE HEM
BEAUMONT Convention de mise à disposition de locaux GYM VOLONTAIRE HEM
SPORTS Convention de mise à disposition de locaux
HEM ATHLETIC CLUB Convention de mise à disposition de locaux
HEM BADMINTON Convention de mise à disposition de locaux
HEM TOP TEAM Conventions d'objectifs et de mise à disposition des locaux 2022/2023
HEM TENNIS CLUB Convention de mise à disposition de locaux
HEM HAND BALL CLUB Convention de mise à disposition de locaux
HEM SPORT BASKET Convention de mise à disposition de locaux
J'HEM PECHE Convention de mise à disposition de locaux
JUDO CLUB DE HEM Convention de mise à disposition de locaux 2022/2023
LA VAILLANTE Convention de mise à disposition de locaux
COR T | Un Convention de mise à disposition de locaux 2022/2023
OMS Convention de mise à disposition de locaux
PETANQUE CLUB Convention de mise à disposition de locaux
PING PONG CLUB Convention de mise à disposition de locaux
ROUBAIX HEM
METROPOLE FUTSAL Convention de mise à disposition de locaux 2022/2023 Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022
Publié le 7
ID : 059-215902990-20221214-DEL2022SP119-DE
Ainsi délibéré en séance les jour, mois et an susdits,
Pour copie conforme,
Le Maire,
DGS