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Compte-Rendu - compte rendu du 13 mars 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 13 mars 2018
Compte-Rendu - compte rendu 13 mars
Document publié le Mardi 13 mars 2018 par la commune de Rosoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 13 mars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 MARS 2018 A 18 H
Présents : L-H JOLLY, F. CHESNE, D. BALSAM, F. DEQUATRE, Ph. BONNEVAL, C. GARNY, C. MARECHAL, A. BORNIER
Absent excusé : Pouvoir de JP ROUCAYROL à F. CHESNE
Absents : P. GRAFFIN, D. AMISION
Secrétaire de séance : A. FIRON
Délibération n° 1 – Location de la Salle des Fêtes et de la Salle d’Evolution - Tarification
Madame le Maire indique que, par délibération n° D170918-5 du 18 septembre 2017, la tarification pour la location de la Salle des Fêtes et la Salle d’Evolution a été votée.
Il convient de la compléter en instituant un forfait Week-End.
La location de la Salle des Fêtes comprend la salle en elle-même, la cuisine, les tables, les chaises et la partie sanitaires.
Pour faciliter le travail administratif, cette délibération reprend toute la tarification inchangée. Par conséquent, cette délibération annule et remplace la délibération citée ci-dessus.
- Fixe les prix de la location de la Salle des Fêtes, de la Salle d’Evolution et du Préfabriqué :
FORFAIT JOURNEE ET SEMAINE – HORS WEEK-END
Catégories ½
journée
Journée 2 jours Semaine
(lundi au
vendredi)
Rosaltiens 100 € 225 € 400 € 800 € Extérieurs 200 € 450 € 800 € 1 600 € Associations extérieures 40 € 70 € 125 € 250 € Associations
rosaltiennes et autres
organismes et de
services publics
20 € 35 € 60 € 120 €
FORFAIT WEEK-END
Samedi et Dimanche Salle occupée en
journée
Rosaltiens 400 € 300 €
Extérieurs 800 € 700 € FORFAIT ANNUEL PAR ACTIVITE
(du Lundi au Vendredi)
Catégories Forfait Observations
Salle des Fêtes et Salle d’Evolution
Associations
rosaltiennes et autres
organismes et services
publics
250 € 1 titre de 125 € en Juin et
en Décembre de l’année en
cours
Associations extérieures 500 € 1 titre de 250 € en Juin et
en Décembre de l’année en
cours
Préfabriqué
Associations
rosaltiennes et autres
organismes et services
publics
125 € 1 titre de 60 € en Juin et 1
titre de 65 € en Décembre
de l’année en cours
Associations extérieures 250 € 1 titre de 125 € en Juin et
en Décembre de l’année en
cours
Pour une occupation occasionnelle (réunion), la gratuité sera appliquée. Pour l’Association « MJC » un forfait global d’un montant de 1 500 € sera demandé pour l’année. En conséquence, un titre d’un montant de 750 € sera émis en Juin et un autre en Décembre de l’année en cours. Cette délibération annule et remplace la délibération n° D170918-5 du 18 septembre 2017. La tarification sera mise en place à compter de la date exécutoire de cette délibération.
11 pour
Délibération n° 2 – Ouverture du mercredi toute la journée en extra-scolaire à compter de la rentrée scolaire 2018-2019
Madame le Maire explique qu’à compter de la rentrée scolaire 2018-2019, le rythme scolaire va changer. La semaine de quatre jours sera appliquée et les enfants auront classe les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
A compter de cette date, le mercredi sera ouvert toute la journée en extra-scolaire. Ce changement rentre dans le cadre du renouvellement d’un contrat enfance jeunesse (CEJ).
Par conséquent, les heures en extra-scolaire seront développées. Les enfants seront encadrés par notre équipe d’animateurs et des activités diverses et variées seront proposées (cinéma, travaux manuels, centre équestre…).
La semaine de 4 jours sera appliquée à compter de la rentrée scolaire 2018-2019.
11 pour Délibération n° 3 – Budget Principal 2018 – Adoption
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA
SECTION
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA
SECTION DE
FONCTIONNEMENT
VOTE
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET
1 408 609.00 1 143 609.00
+ + +
REPORTS
RESTES A REALISER (RAR) DE
L’EXERCICE PRECEDENT
002 RESULTAT DE
FOCNTIONNEMENT REPORTE 265 000.00 = = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT 1 408 609.00 1 408 609.00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
VOTE
CREDITS D’INVESTISSEMENTS
VOTES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (y compris le compte 1068)
1 082 613.00 1 243 208.00
+ + +
REPORTS
RESTES A REALISER (RAR) DE
L’EXERCICE PRECEDENT 54 743.00 466 100.00 001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
REPORTE
109 000.00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT 1 246 356.00 1 709 308.00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET 2 654 965.00 3 117 917.00
Délibération n° 4 – Subvention 2018 au CCAS de Rosoy
Une subvention de 10 200 € est accordée au CCAS de la Commune de Rosoy.
11 pour
***********
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 H
***********
Fait à Rosoy, le 20 mars 2018
Dominique CHAPPUIT
Maire de Rosoy