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Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 7 octobre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Libertés publiques,
Sens, le 3 Q SEP, 2022
DIRECTION GENERALE
Secrétariat général - Assemblées
PAC/MR/BB/2022/020/CM004
Tél : 03.58.45.10.26
© pboukantar@maiïrie-sens.fr
Objet: CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Cornseiller(e) municipal(e) de Sens,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal, qui aura lieu le
Vendredi 7 octobre 2022
à 18h00
Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville.
Vous trouverez également ci-joint, le recueil regroupant l'ordre du jour de la séance, les rapports délibératifs inscrits à cet ordre du jour et valant notes explicatives de synthèse au sens de l'article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales, ainsi que les autres documents nécessaires à la séance.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, le/la conseiller(e), l'expression de mes salutations distinguées.
Pour le Maire de Sens, empêché
Le Premier-adijoint
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100 Rue de la République — CS70809 — 89108 Sens cedex
Tél. 03.86.95.67.00 - www. ville-sens.fr