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Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal 19 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Libertés publiques,
Sens, le 1 JUIN 2073
DIRECTION GENERALE
Assemblées
PAC/BB/2023/020/CM003
Tél : 03.58.45.10.26
® b.boukantar@mairie-sens.fr
Objet : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal, qui aura lieu le
Lundi 19 juin 2023
à 18h30
Salle du conseil Municipal de l'Hôtel de Ville
Vous trouverez également ci-joint, le recueil regroupant l'ordre du jour de la séance, les rapports délibératifs inscrits à cet ordre du jour et valant notes explicatives de synthèse au sens de l'article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales, ainsi que les autres documents nécessaires à la séance.
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
100 Rue de la République - CS70809 - 89108 Sens cedex
Tél. 03.86.95.67.00 - www.ville-sens.fr