Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 16122019
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 18112019
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 27052019
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 30012019
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 01072019
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 09032020
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 23092019
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 13032019
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 10022020
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 28102019
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 29042019
Document publié le Lundi 29 avril 2019 par la commune de Baussaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM du 29042019)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 29 avril 2019
• Régie pêche
• Attribution des subventions aux associations
• Décision modificative Budget n°1
• Compétences assainissement
• Demande de Dotation de soutien de l’investissement local
• Mise en vente de la Maison rue de la libération
• Validation cartographie Syndicat du Linon
• Echange de terrain Famille Chotard
• Questions diverses