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Déliberation - DEL 25 48
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 25 48)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Date
de
convocation kkX
26
JUIN
2025
Date
d'affichage kkX
26
JUIN
2025
Nombre
de
Conseillers KRRRAKHE
En
exercice....33
Présents……..30 Votants…..32 N°
DEL-25-48 Objet XAKX
Désignation
des
délégués
siégeant
aux
conseils
d'écoles
Envoyé
en
préfecture
le
11/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/07/2025
Publié
le
AA
LOF
Lo2S
SLG
Département
du |
in : 059-215903832-20250702-DEL_25
48-DE
COMMUNE
DE
MARLY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
O2
juillet
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
deux
juillet
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
M.
Jean-Noël
VERFAILLIE.
Étaient
Présents
:
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire
—
Céline
PLATEEL-THUIN,
1%*
adjointe
—
Serge
MOREAU,
Assia
LAZREG,
Yves
FLOQUET,
Isabelle
DUPONT,
Laurence
MOREL,
Thomas
JORIEUX,
Alice
DUPONT-DONNET,
adjoints
—
Jean-Yves
NAVA,
Joël
BOUTE,
Jeanne-Marie
BINOT,
Joël
QUENTIN,
Nathalie
KOSOLOSKY,
Frédérique
VISTE,
Florence
LEKEUX,
Hélène
MARTIN,
Christian
HANQUET,
Aurore
FARENEAU-FOURNIER,
Priscilla
DZIEMBOWSKI,
Mathilde
BARBIEUX,
Jean-Claude
VILLAIN,
Estelle
BOUTE,
Bruno
LECLERCQ,
conseillers
municipaux
délégués
—
Marie-
Thérèse
HOUREZ,
Christian
CHATELAIN,
Virginie
MELKI,
Serge
LEKADIR,
Maria
CORDONNIER,
Elisabeth
VAN
ACKER,
conseillers
municipaux.
Étaient
Absents
excusés :
Patrick
LEMAIRE,
adjoint
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Bruno
LECLERCQ,
conseiller
municipal
délégué.
Valérie
CAPELLE,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à
Christian
CHATELAIN,
conseiller
municipal.
Était absent : Karim
BERBACHE,
conseiller
municipal.
Secrétaire
de
séance
: Hélène
MARTIN
113 Envoyé
en
préfecture
le
11/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/07/2025
S
L
9
Publié
le 4x
(OA
Lo2S
ID
: 059-215903832-20250702-DEL_25_48-DE
COMMUNE
DE
MARLY
(59)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
SENSRIE
MUNICIPAL
Séance
du
02
juillet
2025
Rapport
:
Le
conseil
d'école
est
placé
auprès
du
directeur.
||
permet
d'échanger
sur
toutes
les
questions
relevant
de
la
vie
scolaire
(règlement
intérieur,
projet
pédagogique,
projet
d’école,...).
Généralement
il est
organisé
une
séance
par
trimestre.
Les
conseils
d'écoles
sont
composés:
du
directeur
de
l’école,
l'ensemble
des
instituteurs
de
l'école,
le
Maire,
un
conseiller
municipal,
les
représentants
élus
des
parents
d'élèves,
le
délégué
départemental
de
l'éducation
chargé
de
visiter
les
écoles.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
l'article
D.411-1
du
Code
de
l'Éducation
indiquant
la
composition
d'un
conseil
d'école
;
Vu
la
délibération
DEL-21-58
du
29
septembre
2021
portant
sur
la
construction
d’un
groupe
scolaire
à
la
Briquette
;
Vu
la
délibération
DEL-25-24
du
27
mars
2025
portant
fusion
des
écoles
maternelle
et
élémentaire
Hurez-Saint-Nicolas
;
Considérant
que
dans
chaque
école,
le
conseil
d'école
est
composé
du
Maire,
ou
de
son
représentant
Madame
Assia
LAZREG,
Adjointe
chargée
de
la
politique
éducative,
et
d'un
conseiller
municipal
désigné
par
l'assemblée
délibérante
;
Considérant
que
les
élus
de
la Ville
doivent
siéger
au
sein
des
conseils
d'écoles ;
Considérant
la
fusion
des
écoles
maternelle
et
élémentaire
Hurez-Saint-Nicolas
approuvée
en
séance
du
conseil
municipal
le
27
mars
2025 ;
Considérant
l'ouverture
du
nouveau
groupe
scolaire
Hélène
Carrére
d'Encausse
à
la
rentrée
septembre
2025
regroupant
ainsi
les
enfants
des
écoles
Nelson
Mandela
et
Louise
Michel
;
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
mettre
à
jour
le
tableau
de
désignation
des
délégués
aux
conseils
d'écoles
afin
d'y
intégrer
ces
modifications
;
Il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal :
-
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
chargés
de
représenter
la
Ville
au
sein
de
chaque
conseil
d'école : Envoyé en préfecture le 11/07/2025 Reçu
en préfecture le 11/07/2025
Publié le AA
(OX
(L2S
S
L Gr
ID : 059-215903832-20250702-DEL_25_48-DE
Établissements
scolaires
Titulaires
Suppléants
Groupe
scolaire
du
Centre
JH
Lengrand
Thomas
JORIEUX
Laurence
MOREL
Groupe
scolaire
Marie
Curie
Jean-Claude
VILLAIN
Frédérique
VISTE
Groupe
scolaire
Hurez
St
Nicolas
Nathalie
KOSOLOSKY
Mathilde
BARBIEUX
Groupe
scolaire
Hélène
Carrère
d’Encausse
Estelle
BOUTE
Hélène
MARTIN
le
Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
de
Madame
Estelle
BOUTE,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
-ADOPTE
la
proposition.
La
secrétaire
de
séance
Hélène
MARTIN
Transmis
en
sous-préfecture
le
ANG
ATOTS.
Document
exécutoire
à compter
du .AX\GX
|@Ls
Le
Maire
Jean-Noël
VERFA
313