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Ordre du Jour - ODJ CM 06.07.2020
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune d'Azay-sur-Cher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 06.07.2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
D'AZAY-SUR-CHER
1.
2.
COMMUNE
Conseil Municipal - salle Revaux
Lundi 6 juillet 2020
20h30
Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 22 juin 2020
Information sur la délégation de l’article L 2122-22 du CGCT
URBANISME / SERVICES TECHNIQUES
3. Désignation d’un signataire pour la déclaration préalable DP 03701519C0045 (Maire intéressé - article L 422-7 du code de l'urbanisme)
4. Adoption de la convention de reprise de voirie - lotissement allée des Musiciens 5. Adoption de la convention multipartites de gestion des travaux de réseaux d’eau potable, assainissement, eaux pluviales et enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication de la rue du Port
6. Adoption de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la commune au SIAEPA - travaux rue du Port: réseaux eau potable, assainissement, pluvial et enfouissement de réseaux électriques et téléphoniques
7. Adoption de la convention d’occupation des Berges du Cher et offre de location de canoës kayaks durant les week-ends de la saison estivale 2020
8. Dénomination du Passage du Fauvin
RESSOURCES HUMAINES
9. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel RIFSEEP (révision des plafonds IFSE, CIA et intégration des techniciens)
10. Délibération instaurant une prime exceptionnelle « covid 19 » à destination des agents ayant assuré la continuité du service public durant la période de confinement
CULTURE
11. Adoption de la convention de partenariat avec la Touline saison 2020/2021
FINANCES
12. Adoption des tarifs du restaurant scolaire pour l’année 2020-2021 (tarifs applicables à compter du 1e septembre 2020
13. Demande de subvention à la Région via le Pays Loire Touraine pour l'opération CRE (travaux d'extension et de rénovation du Complexe Revaux Foucher) - tranche ferme 14. Demande de subvention FEDER appel à projet bâtiment démonstrateur pour l'opération CRF (travaux d'extension et de rénovation du Complexe Revaux Foucher) - ensemble des tranches
INFORMATIONS GENERALES
15. Informations générales
Vu pour être affiché le 1er juillet 2020, conformément aux prescriptions de l'article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales.
À Azay-sur-Cher, le 1e juillet 2020
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Janick ALARY
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