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Procès Verbal - PV CM 16.12.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 27.06.2022
Ordre du Jour - ODJ CM 27.01.20
Convocation - convocation ODJ CM 07.09.2020
Conseil Municipal - CRS CM du 16.12.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 31.01.2022
Ordre du Jour - ODJ CM 16.12.2019
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune d'Azay-sur-Cher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 16.12.2019)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
COMMUNE
D’AZAY -SUR-CHER
1. Approbation du procès-verbal en date du 14 octobre 2019
2. Information sur la délégation de l’article L 2122-22 du CGCT
URBANISME / SERVICES TECHNIQUES
3. Dissimulation des réseaux aériens de distribution d’énergie électrique dans la rue du Port – partenariat avec le SIEIL
4. Dissimulation des réseaux aériens de télécommunication dans la rue du Port – partenariat avec le SIEIL
5. Rétrocession de voirie et équipements communs du lotissement des Douzils
RESSOURCES HUMAINES
6. Recrutement d’un agent contractuel sur un besoin non permanent pour accroissement temporaire d’activité – service restaurant scolaire
7. Recrutement d’un agent contractuel sur une vacance temporaire d’un emploi permanent au tableau des emplois
8. Avancement de grade – création d’un poste de rédacteur principal 1ère classe et modification du tableau des emplois
9. Adoption du plan de formation 2020-2022 au profit des agents de la commune d’Azay-sur- Cher
FINANCES
10. Attribution des subventions bonus aux associations – exercice 2019 11. Adoption de la décision modificative budgétaire N°1 – exercice 2019 12. Adoption du budget primitif 2020
13. Demande de subvention F2D 2020 au Conseil départemental – opération d’extension du gymnase Foucher et réhabilitation du gymnase et de la salle Revaux
14. Demande de subvention DETR ou DSIL – opération d’extension du gymnase Foucher et réhabilitation du gymnase et de la salle Revaux
CULTURE
15. Adoption de la convention de prestation de l’association « la Déambule » - spectacle « la contre école » - programmation culturelle 2020 (hors PACT)
Conseil Municipal
Lundi 16 décembre 2019
20h30
Ordre du jour : INTERCOMMUNALITE / SYNDICATS
16. Adoption du rapport d’activités 2018 du service commun mutualisé de voirie – Communauté de communes Bléré Val de Cher
17. Adoption du rapport de la CLECT du 11 septembre 2019 – modification de l’attribution de compensation 2020 suite au transfert de compétence « pause méridienne collèges » et autres points
18. Adoption du rapport d’activités 2018 de la CCTEV
19. Adoption de la convention de partenariat avec la CCTEV relative à l’installation du commerce en circuit court « O Panier d’Azay »
20. Statuts du SIEIL – modification pour 2020
INFORMATIONS GENERALES
21. Informations générales