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unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 27.09.2024 modification assemblee communautaire representants villers sur mer integration commissions
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 27.09.2024 modification assemblee communautaire representants villers sur mer integration commissions)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU VENDREDI 27 SEPTEMBRE
2024
L'an deux mille vingt quatre, le vingt sept septembre à 17 heures 45, les membres du Conseil communautaire, convoqués le 18 septembre 2024 se sont réunis Au siège de Cœur Côte Fleurie, 12 rue Robert Fossorier - Deauville, sous la présidence de Monsieur Philippe AUGIER Président.
Nombre de membres en exercice : 41
Nombre de membres présents : 31
Nombre de votants : 39
PRÉSENTS :
Philippe AUGIER Président, Sylvie DE GAETANO 3ème Vice-Présidente, Chhun-Na LENGLART 5ème Vice-Présidente, Michel CHEVALLIER 6ème Vice- Président, Yves LEMONNIER 8ème Vice-Président, Philippe LANGLOIS 9ème Vice-Président, Régine CURZYDLO 10ème Vice-Présidente, Françoise LEFRANC 11ème Vice-Présidente, Rebecca BABILOTTE, Claude BENOIST, Christine BONNIEUX, Véronique BOURNE, Patrice BRIERE, Jean-Michel BROGNIEZ, Christèle CERISIER-PHILIPPE, Jean-Guillaume d'ORNANO, Stéphanie FRESNAIS, Olivier GUERIN, Emmanuelle HONOREZ-BRULE, Fabienne LOUIS, David MULLER, Marie-France NUDD-MITCHELL, Delphine PANDO, Didier PAPELOUX, Didier QUENOUILLE, David REVERT, Louis RONSSIN, Michel THOMASSON, Hervé VAN COLEN, Dominique VAUTIER, Brigitte YVES DIT PETIT-FRERE
ABSENTS :
Colette NOUVEL-ROUSSELOT 2ème Vice-Présidente, Emmanuel LAUSSINOTTE
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Michel MARESCOT, pouvoir à Didier PAPELOUX, François PEDRONO, pouvoir à Marie-France NUDD-MITCHELL, Jacques MARIE, pouvoir à Yves LEMONNIER, Guillaume CAPARD, pouvoir à Philippe AUGIER, Florence GALERANT, pouvoir à Véronique BOURNE, Patricia NOGUET, pouvoir à Fabienne LOUIS, Patrice ROBERT, pouvoir à David MULLER, Ihsane ROUX, pouvoir à Philippe LANGLOIS
Monsieur David REVERT est nommé secrétaire de séance
DELIBERATION N°D083_270924
MODIFICATION DE L'ASSEMBLEE COMMUNAUTAIRE
NOUVEAUX REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE VILLERS-SUR- MER
Intégration au sein des Commissions
Le Président : Page | 2
« Suite à l’installation, ce jour, des cinq nouveaux délégués communautaires de la commune de Villers-sur-Mer, il convient de les intégrer au sein des commissions communautaires, sachant que ceux-ci ont fait savoir qu’ils souhaiteraient siéger dans les commissions suivantes :
- Madame Chhun-Na LENGLART:
o Aménagement du territoire : Urbanisme – Habitat - Foncier o Assainissement – Eaux de baignade
o Prospective Nouveaux projets - Communication
Elle siégera également, comme tous les maires, dans la commission des Finances
- Monsieur Jean-Michel BROGNIEZ :
o Aménagement du territoire : Urbanisme – Habitat - Foncier o Environnement – Qualité de la vie
o Travaux et Lutte contre les inondations
- Madame Christine BONNIEUX :
o Accessibilité aux personnes handicapées
o Emploi, Formation et Insertion professionnelle
- Monsieur Louis RONSSIN :
o Eau potable
o Prévention – Sécurité
o Ruralité
- Monsieur Olivier GUERIN :
o Transition énergétique
o Développement économique
Je vous demande donc de bien vouloir prendre acte des choix de Madame Chhun-Na LENGLART, de Monsieur Jean-Michel BROGNIEZ, de Madame Christine BONNIEUX, de Monsieur Louis RONSSIN ainsi que de Monsieur Olivier GUERIN et de les intégrer dans lesdites commissions. »
Le Conseil est invité à en prendre acte
Le Conseil Communautaire
PREND ACTE des choix de Madame Chhun-Na LENGLART, de Monsieur
Jean-Michel BROGNIEZ, de Madame Christine BONNIEUX, de Monsieur Louis RONSSIN ainsi que de Monsieur Olivier GUERIN, tels que précisés ci-dessus, afin de les intégrer dans lesdites commissions.
Le Président :
Certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché au siège de la Collectivité Page | 3
Informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’État
#signature2#
David REVERT
Secrétaire de séance
POUR EXTRAIT CONFORME
#signature1#
Philippe AUGIER
Président