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Déliberation - Deliberation n°66 Tarifs municipaux pour lannee scolaire 2023 2024 – Ecole de musique
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°66 Tarifs municipaux pour lannee scolaire 2023 2024 – Ecole de musique)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Justice et droit,
Commune lAESURAVIENNE
Séance du 05 juillet 2023
Le Conseil Municipal s'est réuni au Centre Culturel Jacques Prévert à Aixe-sur-Vienne, selon convocation en date du 29 juin 2023, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Monsieur Jean DU BOUCHERON étant secrétaire de séance.
Membres 29
Délibération n°2023/66 ue 20 ee eprésentés 8
En date du 05 juillet 2023 Votants 28
Portant sur : Exprimés 28
Tarifs municipaux pour l'année scolaire 2023/2024 - Ecole de musique ue e
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Monsieur Xavier ABBADIE, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Madame Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Madame Marie- Christine BONNETAUD, Madame Christelle THORÉ, Monsieur Marc LIEBSCHUTZ, Madame Stéphanie MERCIER, Madame Amanda SABOURDY, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Madame Céline BENOS. Représentés : Monsieur Guy MARISSAL par Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur François VENEL par Monsieur Patrice POT, Monsieur Patrick BENAYOUN par Madame Amanda SABOURDY, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON par Madame Catherine FEVRIER, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Monsieur Claude MONTIBUS, Monsieur Laurent THARAUD par Monsieur Xavier ABBADIF, Monsieur Cyrille PARRE par Madame Martine POTTIER, Monsieur Michaël RUIZ-OLID par Madame Céline BENOS.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu Les lois n°82-213, du 2 mars 1982 et n°82-623 du 22 juillet 1982,
Vu la loi n°86-972 du 19 août 1986 portant dispositions diverses relatives aux Collectivités locales, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, Vu la Commission des Finances Publiques en date du 27 juin 2023
Le Conseil Municipal :
fixe pour l’année scolaire 2023/2024 les tarifs de l'école de musique ainsi qu'il suit :
TARIF ANNUEL
Commune Hors Commune
d'Aixe-sur-Vienne
Scolaires/Adolescents/Etudiants 126 € 223 €
Adultes 206 € 360 €
PRATIQUE INSTRUMENTALE
avec accès au cours d'instrument, formation musicale (solfège),
musique d'ensemble, chant et ensemble vocal
Scolaires/Adolescents/Etudiants 285 € 499 €
Adultes 456 € 798 €
PRATIQUE COLLECTIVE VOCALE
Ensemble vocal
ANR RO) ANA AT AUIL TA ETES
nETRTe) site
Tarif unique 15 € 15 €
- RUN EMILE
Ron iatol ee) CRT UT RS RO Rene EE eue ET TER NES
par l'Ecole municipale de Musique
COURS SUPPLEMENTAITRE D'INSTRUMENT
Tarif unique 143 € 250 €
Scolaires/Adolescents/Etudiants : - de 18 ans au 31 décembre de l'année scolaire + personnes titulaires de La carte étudiant
Adultes : + de 18 ans au 1° janvier de l'année scolaire
ABATTEMENTS :
-10% pour deux inscriptions dans la même famille
-15% pour trois inscriptions dans la même famille
-20% pour quatre inscriptions dans la même famille
précise que ces tarifs seront applicables à compter du 1° septembre 2023
À AIXE SUR VIENNE, Le 05 juillet 2023
Le Maire
René ARNAUD
Transmis Le : 07 juillet 2023
Publié Le : 07 juillet 2023
-
Mis en ligne le 16 août 2023.