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Convocation - convocation affichage cm 19 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sulniac.
Lien du pdf (Convocation - convocation affichage cm 19 01 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
DÉPARTEMENT
DU
MORBIHAN
Arrondissement
de
VANNES
Canton
d'ELVEN
SULN
LAC
POUR AFFICHAGE
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
aura
lieu
le
:
Jeudi
19
Janvier
2023
à 20h00
Salle
du
conseil
municipal
à la
médiathèque
8
ruelle
de
la Grange
56250
SULNIAC
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
e___
PERSONNEL
COMMUNAL :
+
Modification
du
tableau
des
effectifs
: adéquation
grade/fonction
e__URBANISME
:
e
Lotissement
allée
des
chévrefeuilles
: rétrocession
des
espaces
et équipements
communs
dans
le domaine
public
e___VOIRIE/
AMENAGEMENT :
e
Modification
des
horaires
de
l'éclairage
public
INTERCOMMUNALITE
:
+
Conseillère
en
économie
sociale
et
familiale
(ESF)
: renouvellement
de
la
convention
pour
2023
e
Label
station
verte
: adhésion
à la fédération
des
stations
vertes
®CULTURE
:
+
Salon
du
livre
de
Theix-Noyalo,
Sulniac
et
La
Trinité-Surzur
: participation
2023
Décisions
du
Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Droit
de
préemption
urbain
Information
sur
les
dossiers
en
cours
+
Divers
Sulniac,
le
13/01/2023
Le
Maire,
Marylène
CONA