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Convocation - convocation+conseil+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocation+conseil+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
DE Le 12 octobre 2020
L VECnNeT
FAR ER NARN ET
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
Ordre
HN
EEE
8.
9.
10.
11.
12.
13.
14.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera le :
Vendredi 16 Octobre 2020 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,/47à
du Jour :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Décisions municipales
Renouvellement d’un conseiller communautaire
Indemnités des élus
Révision des secteurs soumis à la taxe d’aménagement
Avenant à la convention de dépôt de la collection géologique de Monsieur Tronchon Annulation de la délibération désignant les administrateurs dans le collège des extérieurs du CCAS |
Autorisation donnée au Maire à signer l’acte authentique réitérant les conventions de servitudes signées entre la société ENEDIS et l’association Joseph SAUVY Comptes administratifs 2019 du budget annexe Spa-Hammam
Approbation des comptes de gestion 2019 du budget annexe Spa-Hammam Affectation des résultats du budget Spa-Hammam
Vote du budget primitif du budget annexe Spa-Hammam
Renouvellement des déclarations d’activité d’entrepreneur de spectacles pour la Commune de VERNET LES BAINS
Questions diverses
EN RAISON DU PLAN SANITAIRE LIE AU COVID, LE PUBLIC SERA LIMITE AUX 15 PREMIERES PERSONNES SE PRESENTANT