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Compte-Rendu - CR CM 14 11 18
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 14 11 18)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
TA
AE REUITE
ville
de
lens
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Sylvain
ROBERT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Maire de Lens Président de la Communauté
AFFICHE
EN
MAIRIE
LE
15
NOVEMBRE
2018
d'Agglomération
de Lens-Liévin
Hôtel
de
Ville
de
LENS
17bis,
Place
Jean Jaurès
SEANCE
DU
14
NOVEMBRE
2018
À
18 H
00
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86
Fax
03
21
431165
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE DE LA
CITE - ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
&
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire
suivie
par
M.
GONZALEZ
Directeur
territorial
Réf. MG/TP
|
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
14
novembre,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur
convocation
en
date
du
8
novembre
2018.
Etaient
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
Mme
BOURDON,
M.
DAUBRESSE,
Mme
VINCENT,
M.
MARONI,
Mme
CORRE,
M.
CECAK,
Mme
LEFEBVRE,
M.
MAZURE,
Mme AIT CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mme
MEPHU
NGUIFO,
MM.
DELSERT
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
MEPHU
NGUIFO
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le vote
de
la
délibération
n°
11),
RUDYNSKI,
Mme
DELELIS,
MM.
GAYANT,
MILLET,
Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL
(n'ayant
pas
donné
pouvoir
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le vote
de
la délibération
n°
1),
BOUKERCHA,
NORMAND,
MANKOU,
Mme
CHOCHOI,
M.
LEBRUN.
Etaient
excusés
: M.
DECOURCELLES
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GAYANT,
M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à
M.
HANON,
Mme
DAUTHIEU
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
CORRE,
Mme
LEDENT
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
DÉLPORTE
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MANKOU,
Mme
BRETON
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
Mme
TIMME
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MILLET,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SANCHEZ
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
|
pouvoir
à
M.
BOUKERCHA,
Mme
BLOMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SION
|
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOEYKENS
ayant
donné
pouvoir
à M.
DUCASTEL,
M.
BABIC
ayant
donné
pouvoir
à M.
NORMAND.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la séance,
à la nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Monsieur
Philippe
MILLET,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-
15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désigné
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées. Pôle
Vie
de
la Cité/TP
15
NOVEMBRE
2018
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
NOVEMBRE
2018
COMPTE-RENDU
RERMRER
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
de
conseil
municipal
du
26
septembre
2018.
>
Adopté
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
- ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
©
rapport
n°
1 : DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
(RapporetmMons
US
MalMROBERD)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
2
: REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- MODIFICATION
{
MMaInROBERN)
Monseu
Rappoiteut
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
3
: AVIS
SUR
LES
DEROGATIONS
EXCEPTIONNELLES
A
L'INTERDICTION
DU
TRAVAIL
DU
DIMANCHE
DANS
LES
COMMERCES
DE
DETAIL
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2019
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour:
.…
32
Contre :
2
(MM.
DECOURCELLES,
GAYANT)
Abstention
:
0
D
rapport
n° 4:PLAN
ACTION
CŒUR
DE
VILLE
—
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
OPERATIONNELLE
AVEC
ACTION
LOGEMENT
(Rapporteur: Monsieur
André
DELSERT)
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
1/6 DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
©
rapport
n°
5
: DIRECTEUR
GENERAL
DES
SERVICES
—
VEHICULE
DE
FONCTION
—
ANNEE
2019 Avis
favorable
de
la Commission
finances
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Contre
:.
Abstention
.
2
(MM.
NORMAND,
BABIC)
>
rapport
n°
6:
PERSONNEL:
REFERENT
DEONTOLOGUE
-
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DU
PAS-DE-CALAIS
- ANNEE
2019
Avis
favorable
de
la Commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
7 : FONDS
POUR
L'INSERTION
DES
PERSONNES
HANDICAPEES
DANS
LA
FONCTION
PUBLIQUE
- DEMANDE
D'AIDE
FINANCIERE
- REVERSEMENT
Avis
favorable
de
la Commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
8
: NOUVELLE
CONVENTION
2019
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
DU
PAS-DE-
CALAIS
—
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
AGENT
CHARGE
DE
LA
FONCTION
D'INSPECTION
DANS
LE
DOMAINE
DE
L'HYGIENE
ET
DE
LA
SECURITE
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
2/6 DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
©
rapport
n° 9 : DESIGNATION
D'UN
MAITRE
D'OUVRAGE
UNIQUE
DANS
LE CADRE
DE
LA
CREATION
D'UNE
AIRE DE
RETOURNEMENT
DES BUS SECTEUR
GARES
pporteur
)CHON)
Avis
favorable
de
la
Commission
travaux
©»
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
>
rapport
n°
10
: ACQUISITION
AUPRES
DE
MAISONS
ET
CITES
DE
L'ASSIETTE
DE
LA
RUE
LABICHE
ET
DE
L'AMORCE
DES
RUES
KOPERNIK
ET
DESPICHT
A
LENS
(Rapporteur
: Mme
Laure
MEPHU
NGUIFO)
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
Avis
favorable
de
la Commission
travaux
©»
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
11
: DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
D'UNE
PARTIE
DE
LA
RUE
ROMUALD
PRUVOST
A
LENS
Avis
favorable
de
la
Commission
travaux
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:..….….
m0
32
Contre :
0
Abstention
:
.
2
(MM.
NORMAND,
BABIC)
DIRECTION
VIE
LOCALE
—
REUSSITE
ET
SOLIDARITE
-
PROJET
SOCIAL
©
rapport
n°
12
: ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HÉBERGEMENT
(ALSH)
-
FIXATION
DES
TRANCHES
DE
QUOTIENT
FAMILIAL
POUR
LA
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
(Rapporteur:MadameNaceira
VINCENT)
Avis
favorable
de
la Commission
finances
Avis
favorable
de
la Commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
3/6 ©
rapport
n°
13
: ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HÉBERGEMENT
(ALSH)
ET
ACTIVITÉS
ACCESSOIRES
A L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
- PARTICIPATION
DES
FAMILLES
- ANNÉE
2019
(Rapporteur:
Madame
NaceiraWINCENT)
Avis
favorable
de
la Commission
finances
Avis
favorable
de
la Commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
14
: SÉJOURS
VACANCES
-
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
-
ANNÉE
2019
(Rapporteur:Madame
Naceira
VINCENT)
Avis
favorable
de
la Commission
finances
Avis
favorable
de
la
Commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
15
: DISPOSITIF
DE
BOURSE
COMMUNALE
BAFA
/ BAFD
(Rapporteur:
Madame
Naceira
VINCENT)
Avis
favorable
de
la Commission
finances
Avis
favorable
de
la Commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
16
: BOURSE
"PERMIS"
-
PARTENARIAT
VILLE
DE
LENS
- MISSION
LOCALE
LENS-LIEVIN
- ANNEE
2019
(Rapporteur:
Madame
Naceira
VINCENT)
Avis
favorable
de
la Commission
finances
Avis
favorable
de
la
Commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
17
: RENOUVELLEMENT
DES
CONTRATS
DE
PROJET
DES
CENTRES
SOCIOCULTURELS
DUMAS
-—
CITE
DU
12/14
ET
VACHALA
-
DEMANDES
D'AGREMENTS
AUPRES
DE
LA
CAISSE
D'ALLOCATIONS
FAMILIALES
(CAF)
DU
PAS-DE-CALAIS
POUR
LA
PERIODE
2019-2022
(Rapporteur
: Madame
Fatima
AIT
CHIKHEBBIH)
Avis
favorable
de
la Commission
services
à
la
population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
4/6 œ
rapport
n°
18
: CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
—
ASSISTANCE
À
MAITRISE
D'OUVRAGE
POUR
LA
PRE-PROGRAMMATION
DU
SITE
DE
L'ANCIEN
CENTRE
ANIMATION
JEUNES
DE
LA
CITE
12/14
(Rapporteur
: Madame Cécile BOURDON)
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
19
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
- ANNEE
2018
(Rapporteur:
MonsieurJean-François
CECAK)
Avis
favorable
de
la Commission
finances
Avis
favorable
de
la Commission
services
à
la
population
©»
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Contre : Abstention
:
1
(M.
BOUKERCHA
ne
prend
pas
part
au
vote)
> rapport
n°
20
: SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
AUTORISANT
LE
PAIEMENT
PAR
TICKET-LOISIRS
POUR
LES
INSCRIPTIONS
AUX
ACTIVITES
ET
ANIMATIONS
SPORTIVES
CULTURELLES
ET
DE
JEUNESSE
DE
LA
VILLE
DE
LENS
(Rapporteur:Monsieur
Jean-François
CECAK)
Avis
favorable
de
la Commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
21:
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
L'ASSOCIATION
UNIS-CITE
NORD/PAS-DE-CALAIS
ET
LA
VILLE
DE
LENS
RELATIVE
A
L'ACTION
INTERGENERATIONNELLE
«UNE
VISITE,
UN
SOURIRE
- LES
INTERGENEREUX
» SUR
LE TERRITOIRE
LENSOIS
(Rapporteur:
Monsieur
Luc
MARONI)
Avis
favorable
de
la
Commission
services
à
la
population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
22
: QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
9
novembre
2018,
M.
DUCASTEL
a
indiqué
avoir
2
questions
orales
pour
le Conseil
municipal
du
14
novembre
2018:
Question
1
(M.
DUCASTEL)
: « Mise
en
place
d'une
zone
bleue
et
gratuité
des
parkings
place
du
Cantin
: depuis
mi-septembre
les
modifications
concernant
le stationnement
ont
conduit
à
des
modifications
de
comportement
des
utilisateurs
des
places
des
parkings
situés
place
du
Cantin.
Ceux-ci
quasi
vides
à
8h
deviennent
saturés
vers
8h30
et
les 5/6 véhicules
en
place
ne
bougent
plus jusqu'à
17-18h.
La
conséquence
est très
impactante
en
terme
de
chiffres
d'affaires
pour
l'ensemble
des
commerces
situés
à
proximités
et
ouverts
durant
le
midi,
notamment
les
commerces
de
bouche.
La
plupart
des
commerçants
de
cette
zone
nous
ont
alertés
sur
la
baisse
constatée
du
chiffre
d'affaires
(>25-30%
voire
plus)
le
midi
liée
à
ce
nouveau
comportement
(qui
s'explique
par
ailleurs
avec
la
présence
de
nombreux
salariés
des
entreprises
de
service).
Le
sujet
n'est
pas
simple
et
il
n'est
pas
polémique.
Quelles
solutions
seraient
envisageables
pour
éviter
une
dégradation
de
la
situation
économique
de
ces
commerces
déjà
précaire
après
la
période
des
travaux
BHNS
qui
les
a
durement
touchés
? Vos
services
ont
aménagé
des
espaces
30
mn
sur
ces
places
pour
tenter
de
régler
le problème.
Force
est
de
constater
que
les
usagers
n'en
tiennent
pas
compte
car
les
commerces
souffrent
toujours
autant
depuis.
Pourriez-vous
organiser
une
réunion
d'échanges
avec
tous
les
commerçants
concernés
afin
de
trouver
une
solution
satisfaisante
pour
tous
au
plus
vite
?
Il
nous
semble
prioritaire
de
privilégier
la
pérennité
de
l'activité
économique
avant
toute
autre
considération.
»
La
réponse
est apportée
en
séance
conjointement
par
MM.
ROBERT
et POCHON.
Question
2
(M.
DUCASTEL):
«
Les
incivilités
sur
la
ville
de
Lens
: nous
avons
plusieurs
fois
échangés
en
conseil
municipal
sur
les
constats
et
les
mesures
à
prendre
pour
réduire
les
incivilités
dans
la
cité.
Nos
visites
dans
les
différents
quartiers
de
la ville
nous
indiquent
que
nos
concitoyens
n'ont
pas
de
perception
d'améliorations
dans
ce
domaine.
Pourriez-
vous
nous
faire
un
retour
sur
ce
qui
a
été
fait,
ce
qui
est
prévu
ou
sera
fait
prochainement
concernant
les
déjections
canines,
les
dépôts
sauvages
et
la
vitesse
excessive
sur
certains
axes
?»
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
Par
mail
en
date
du
12
novembre
2018,
M.
NORMAND
a
indiqué
avoir
1
question
orale
pour
le
Conseil
municipal
du
14
novembre
2018 :
Question
1
(M.
NORMAND)
:
«
Monsieur
le
Maire,
il
existe
à
Lens
différentes
structures
d'accueil
pour
les
personnes
en
grande
difficulté.
Pour
ce
qui
est
des
structures
d'hébergement
d'urgence,
notre
commune
ne
possède
que
12
places
souvent
saturées
et
donc
insuffisantes.
Monsieur
le
Maire,
pouvez-vous
intervenir
au
nom
du
conseil
municipal
auprès
du
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
afin
que
le
nombre
de
places
d'hébergement
d'urgence
soit augmenté
dans
notre
commune?
»
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
MARONI.
La
séance
est
levée
à
19
heures
15.
6/6