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Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 18 NOV 2020
Compte-Rendu - CR CM 26 9 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 9 18)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
AE
AE
ville de
lens
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Sylvain
ROBERT
Maire
de
Lens
Président de la Communauté
AFFICHE
EN
MAIRIE
LE
27
SEPTEMBRE
2018
d'Agglomération
de Lens-Liévin
Hôtel
de
Ville
de
LENS
17bis,
Place
Jean
Jaurès
SEANCE
DU
26
SEPTEMBRE
2018
À
18
H
00
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86
Fax
03
21
43
11
65
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE DE
LA CITÉ - ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
&
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire suivie par M.
GONZALEZ
Directeur
territorial
Réf.
MG/TP
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
26
septembre,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur
convocation
en
date
du
20
septembre
2018.
Etaient
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES,
Mme
BOURDON,
M.
DAUBRESSE,
Mmes
VINCENT
(n'ayant
pas
donné
pouvoir
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le
vote
de
la
délibération
n°2),
CORRE,
M.
CECAK,
Mme
LEFEBVRE,
MM.
MAZURE,
POCHON,
Mme
MEPHU
NGUIFO,
MM.
DELSERT,
RUDYNSKI,
Mme
DELPORTE,
MM.
GAYANT
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
DECOURCELLES
à
compter
de
son
départ
avant
l'examen
et
le
vote
de
la
délibération
n°30),
MILLET
(n'ayant
pas
donné pouvoir
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le vote
de
la
délibération
n°1),
Mmes
BRETON,
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
Mme
BOEYKENS
(n'ayant
pas
donné
pouvoir
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le
vote
de
la
délibération
n°4),
M.
MANKOU,
Mme
CHOCHOI,
M. LEBRUN.
Etaient
excusés
: M.
MARONI
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DAUBRESSE,
M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à
M.
HANON,
Mme AIT
CHIKHEBBIH
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
CORRE,
Mme
DAUTHIEU
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MAZURE,
Mme
LEDENT
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
DELPORTE,
Mme
DELELIS
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
VINCENT,
Mme
TIMME
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
BRETON,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SANCHEZ
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUKERCHA,
M.
BABIC
ayant
donné
pouvoir
à
M.
NORMAND.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la séance,
à la nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Madame
Katia
BRETON,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désignée
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a acceptées. Pêle
Vie
de
la Cité/TP
27
SEPTEMBRE
2018
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2018
COMPTE-RENDU
RARE
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
20
juin
2018.
©
Adopté
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
— ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
>
rapport
n°
1 : DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L,
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POU
ss
28
Contre:
…
0
Abstention
:
.
6
(M.
DUCASTEL,
Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
Mme
|
BOFYKENS,
M.
BABIC)
©
rapport
n°
2
: COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
-—
PRISE
DE
COMPETENCE
RELATIVE
A
LA
MAITRISE
DES
EAUX
PLUVIALES
ET
DE
RUISSELLEMENT
OÙ
LUTTE
CONTRE
L'EROSION
DES
SOLS
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
3:
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
-
RECRUTEMENT
D'AGENTS
RECENSEURS
ET
DESIGNATION
DU
COORDONNATEUR
COMMUNAL
En
l'absence
de
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
c'est
Monsieur
DECOURCELLES
qui
a
rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
1/11 ©
rapport
n°
4
: PLAN
ACTION
CŒUR
DE
VILLE
— SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
CADRE
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUF
cursus
ss
DD
Contre
:
0
Abstention
: ………
2
(MM.
DECOURCELLES,
GAYANT)
©
rapport
n°
5
: UNION
DES
COMMERCANTS
LENSOIS
SHOP
IN
LENS
—
AVENANT
A
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
Avis
favorable
de
la
commission
finances
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Abstention
:
2
(MM.
NORMAND,
BABIC)
>
rapport
n°
6
: CANDIDATURE
DE
LA
VILLE
DE
LENS
DANS
LE
CADRE
DE
L'APPEL
A
MANIFESTATION
D'INTERET
« LE
FRENCH
IMPACT
»
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour...
…
35
Contre :
0
Abstention:
………
2
(MM.
DECOURCELLES,
GAYANT)
©
rapport
n°
7
: DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
POUR
LES
MARCHES
D'APPROVISIONNEMENT
DU
CENTRE
VILLE
ET
DE
LA
GRANDE
RESIDENCE
-
RAPPORT
D'ACTIVITES
2017
»
Le
Conseil
prend
acte
après
en
avoir
débattu.
>
rapport
n°
8
: DROITS
DE
PLACE
- TARIFS
DES
CHALETS
DE
NOEL
ET
CAUTION
(Rapporteur:
MonsieurPhilippe
MILLET)
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
2/11 DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
©
rapport
n°
9
: RECOURS
AU
PERSONNEL
DES
ASSOCIATIONS
INTERMEDIAIRES
POUR
DES
MISSIONS
PONCTUELLES
OÙ
DES
PETITS
TRAVAUX
OCCASIONNELS
(RAPhOtEUAMONS
ICE
MERIETEMANEN)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n° 10:REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L'EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
DES
CONSERVATEURS
DE
BIBLIOTHEQUES,
DES
ATTACHES
DE
CONSERVATION
DU
PATRIMOINE,
DES
BIBLIOTHECAIRES
ET
DES
ASSISTANTS
DE
CONSERVATION
DU
PATRIMOINE
ET
DES
BIBLIOTHÈQUES Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
11
: PERSONNEL
-
POSTE
DE
CONTRACTUEL
DE
CHARGE
DE
MISSION
MARKETING
COMMERCIAL
TERRITORIAL
Avis
favorable
de
la
commission
finances
©
Adoptée
à la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:....…
35
Contre :
0
Abstention
:
2
(MM.
DECOURCELLES,
GAYANT)
©
rapport
n° 12: PERSONNEL
—
POSTE
DE
CONTRACTUEL
DE
CHARGE
DE
DEVELOPPEMENT
ET
VALORISATION
DES
OPERATIONS
COMMERCIALES
PRINCIPALEMENT
DU
COMMERCE
DE
PROXIMITE
Avis
favorable
de
la
commission
finances
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour:
…
35
Contre :
0
Abstention
: ………
2
(MM.
DECOURCELLES,
GAYANT)
3/11 DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
>
rapport
n°
13
: DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
RELATIVE
À
LA
PRODUCTION,
AU
TRANSPORT
ET
A
LA
DISTRIBUTION
DE
CHALEUR
SUR
LE
RESEAU
DE
CHALEUR
DE
LA
VILLE
DE
LENS
—
RAPPORT
D'ACTIVITES
(Rapporteur
: Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
>
Le
Conseil
prend
acte
après
en
avoir
débattu.
>
rapport
n°
14
: CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LES
VILLES
DE
LENS
ET
LOOS-EN-
GOHELLE
RELATIVE
A
LA
GESTION
ET
A
L'ENTRETIEN
DU
RESEAU
D'ECLAIRAGE
PUBLIC
SUR
LA
RD
947
(ROUTE
DE
LA
BASSEE)
(Rapporteur
: Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
15
: CONVENTION
DE
GESTION
ET
D'ENTRETIEN
DU
RESEAU
D'ECLAIRAGE
PUBLIC
SUR
LA
RD
947
(ROUTE
DE
LA
BASSEE)
(Rapporteur
: Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
LOCALE
—
REUSSITE
ET
SOLIDARITE
—
PROJET
SOCIAL
>
rapport
n°
16
: CONVENTION
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LA
VILLE
DE
MONTIGNY-EN-
GOHELLE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
PISCINE
MUNICIPALE
DE
MONTIGNY-EN-GOHELLE (Rapporteur
: Monsieur
Jean-François
CECAK)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à
la
population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Le
rapport
n°
18
(principes
généraux
du
salon
du
livre
policier)
a
été
examiné
avant
le
rapport
n°
17
(projet
collaboratif
avec
les
lycées
lensois).
La
numérotation
des
délibérations
est
modifiée
en
ce
sens.
4/11 ©
rapport
n°
17
: VINGT-TROISIEME
EDITION
DU
SALON
DU
LIVRE
POLICIER
-
POLARLENS
—
PRINCIPES
GENERAUX
(Rapporteur:
Madame
Hélène
CORRE)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
18
: VINGT-TROISIEME
EDITION
DU
SALON
DU
LIVRE
POLICIER
-
POLARLENS
—
MISE
EN
PLACE
D'UN
PROJET
COLLABORATIF
DE
LECTURE
PUBLIQUE
AVEC
LES
LYCÉES
LENSOIS (Rapporteur
Madame
HéleneICORRE)
Avis
favorable
de
la commission
services
à
la
population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
19
: CONTRAT
DE
CESSION
DE
DROITS
D'EXPLOITATION
DE
DOCUMENTS
AUDIOVISUELS
AVEC
LA
SOCIETE
QUAD
FILMS
(Rapporteur:
Madame
Hélène
CORRE)
Avis
favorable
de
la commission
services
à la population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
©
rapport
n°
20
: ACQUISITION
AUPRES
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD
-
PAS-DE-CALAIS
D'UN
BIEN
NON
BATISIS
A
LENS
44 TER
AVENUE
ALFRED
MAES
En
l'absence
de
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
c'est
Monsieur
DECOURCELLES
qui
a
rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUF
ss
33
Contre :
0
Abstention
: ………
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
5/11 ©
rapport
n°
21:
CESSION
AUPRES
DE
MONSIEUR
PATRICK
NOSZCZYNSKI
D'UN
ESUELE
(MASSE
Dan
BATI
SIS À
LENS
44
TER
AVENUE
ALFRED
MAES
En
l'absence
de
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
c'est
Monsieur
DECOURCELLES
qui
a
rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUT
Es
33
Contre :
0
Abstention
: …….…
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
©
rapport
n°
22: ACQUISITION
AUPRES
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD
—
is
DE-
ne
D’ UNE
LHATE
FORCES
SE
A
LENS
114-116
AVENUE
ALFRED
MAËS
En
l'absence
de
Mme
AÏT
CHIKHEBBIH,
c'est
Monsieur
DECOURCELLES
qui
a
rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
travaux
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUr
nn
33
Contre
:
Abstention
:
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
© rapport
n°
23: RENONCIATION
A
L'INCORPORATION
DE
PLEIN
DROIT
ET
TRANSFERT
DE
DHSPRETS
A
L'ETAT
D UN BIEN
SANS
RIRE
SIS
70
RUE
PAUL
BERT
En
l'absence
de
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
c'est
Monsieur
DECOURCELLES
qui
a
rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la
commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n° 24: CESSION
À
COTTAGE
SOCIAL
DES
FLANDRES
-
DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
D'UNE
EMPRISE
DE
202
M°
SIS
RUE
EDOUARD
MANET
A
LENS
6/11 En
l'absence
de
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
c'est
Monsieur
DECOURCELLES
qui
a
rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
25
: ACQUISITION
AUPRES
DE
MAISONS
ET
CITES
DE
PARCELLES
DE
TERRAIN
NON
BATI
SISES
A
LENS
PLAINE
MOLIERE
En
l'absence
de
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
c'est
Monsieur
DECOURCELLES
qui
a
rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>»
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
26
: REGULARISATIONS
FONCIERES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
PAS-DE-
CALAIS
HABITAT
SECTEUR
«B
» DE
LA
GRANDE
RESIDENCE
(Rapporteur
: Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
27
: PRISE
EN
CHARGE
DE
L'INDEMNISATION
POUR
RESILIATION
DU
BAIL
RURAL
DE
MONSIEUR
PASCAL
GUILLEMANT
DANS
LE
CADRE
DE
L'ACQUISITION
D'UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
NON
BATI
SISE
A
LENS
RUE
LOUISE
MICHEL
-— CIMETIÈRE
NORD
(Rapporteur
: Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
28
: CESSION
A
LA
SOCIETE
IMMOBILIERE
DE
L'ARTOIS
- DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
D'UNE
EMPRISE
DE
TERRAIN
SISE
RUE
DE
LA
PERCHE
A
LENS
(Rapporteur: Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
71 ©
rapport
n°
29
: CESSION
AU
SERVICE
DEPARTEMENTAL
D'INCENDIE
ET
DE
SECOURS
DU
PAS-DE-CALAIS
D'UNE
EMPRISE
NON
BATIE
SISE
RUE
ALPHONSE
DAUDET
C'est
Monsieur
MAZURE
qui
a
rapporté
la
délibération
en
lieu
et
place
de
Monsieur
POCHON.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
30
: PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(PLU)
-
PROCEDURE
DE
MODIFICATION
SIMPLIFIEE
-
SUPPRESSION
D'EMPLACEMENTS
RESERVES
-
MODALITES
DE
MISE
A
DISPOSITION
DU
DOSSIER
(Rapporteur: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
31
: REVISION
GENERALE
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(PLU)
-
INTEGRATION
DU
CONTENU
MODERNISE
DU
PLU
-
APPLICATION
DU
DECRET
DU
28
DECEMBRE
2015
|
(Rapporteur: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
© rapport
n° 32
: SORTIE
DE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN,
LA
VILLE
DE
LENS
ET
L'AGENCE
D'URBANISME
DE
L'ARTOIS
POUR
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
PROTOCOLE
DE
PREFIGURATION
DES
PROJETS
DE
RENOUVELLEMENT
URBAIN
(Rapporteur: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
8/11 DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
œ
rapport
n°
33
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
Avis
favorable
de
la
commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
34:
GARANTIE
D'EMPRUNT
A
MAISONS
ET
CITES
ACCESSION
POUR
UN
MONTANT
DE
399
786,00
€
(Rapporteur
: Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour:
…
30
Contre :
…
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
Abstention:
5
(Mme
POSMYK-VAIRON,
M.
BOUKERCHA,
Mme
BOURKISS,
MM.
NORMAND,
BABIC)
©
rapport
n°
35
: GARANTIE
D'EMPRUNT
A
SIA
HABITAT
-
REAMENAGEMENT
DE
18
CONTRATS Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUT
tr
28
Contre:
…
0
Abstention
:
…
9
(Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
Mmes
BOURKISS,
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
Mme
BOEYKENS,
M.
BABIC)
©
rapport
n° 36:VILLE:
PROJET
DE
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2018
(DOCUMENT
BUDGETAIRE) Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:......
Contre
:.
Abstention
…
9
(Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
Mmes
BOURKISS,
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
Mme
BOEYKENS,
M.
BABIC)
9/11 ©
rapport
n°
37
: ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
-—
RECRUTEMENT
ET
REMUNERATION
DU
PERSONNEL
D'ENCADREMENT
SAISONNIER
POUR
LA
PERIODE
DES
MACANCESS
SCOLAIRES
DE
LA
TOUSSAINT
2018
iteurmMonseurieanPietenANON)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à la population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
38
: GARANTIE
D'EMPRUNT
A
SOCIETE
IMMOBILIÈRE
GRAND
HAINAUT
-
REAMENAGEMENT
DE
9 CONTRATS
Cette
délibération
a fait
l'objet
d'un
dépôt
sur tables
en
séance.
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.…...
4
28
Contre
:.
0
Abstention
:
.
9
(Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
Mmes
|
BOURKISS,
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
Mme
BOEYKENS,
M.
BABIC)
œ
rapport
n°
39
: QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
22
septembre
2018,
M.
DUCASTEL
a
indiqué
avoir
2
questions
orales
pour
le Conseil
municipal
du
26
septembre
2018:
Question
1 (M.
DUCASTEL):
«
Mise
en
place
d'une
zone
bleue
et
gratuité
des
parkings
place
du
Cantin
: depuis
mi-septembre,
les
modifications
concernant
le stationnement
ont
conduit
à des
modifications
de
comportement
des
utilisateurs
des
places
de
parking
situés
place
du
Cantin.
Ceux-ci
quasi
vides
à 8h
deviennent
saturés
vers
8h30
et
les
véhicules
en
place
ne
bougent
plus
jusqu'à
17-18h.
La
conséquence
est
très
impactante
en
terme
de
chiffres
d'affaires
pour
l'ensemble
des
commerces
situés
à
proximités
et
ouverts
durant
le
midi,
notamment
les
commerces
de
bouche.
La
plupart
des
commerçants
de
cette
zone
nous
ont
alertés
sur
la
baisse
constatée
du
chiffre
d'affaires
(>25-30%
voire
plus)
le
midi
liée à ce
nouveau
comportement
(qui
s'explique
par
ailleurs
avec
la présence
de
nombreux
salariés
des
entreprises
de
service).
Le
sujet
n'est
pas
simple
et
il
n'est
pas
polémique.
Quelles
solutions
seraient
envisageables
pour
éviter
une
dégradation
de
la
situation
économique
de
ces
commerces
déjà
précaire
après
la
période
des
travaux
BHNS
qui
les
a
durement
touchés
? Une
rencontre
de
votre
représentant
avec
ses
commerçants
a eu
lieu,
quelles
actions
comptez-vous
mettre
en
place
? »
%
La
réponse
est
apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
10/11 Question
2
(M.
DUCASTEL):
«
La
Piscine
est
un
sujet
qui
revient
constamment
dans
les
échanges
citoyens
que
nous
menons
: après
les
retours
des
experts
pour
estimer
les
coûts
et
solutions
concernant
les
travaux
de
la
piscine
de
Lens,
pouvez-vous
nous
faire
un
retour
sur
ce
sujet
? Quel
projet
avez-vous
retenu
et
pour
quel
coût
global
et
quel
coût
supporté
par
la
ville
? S'oriente
t'on
vers
la
création
d'un
nouvel
espace
aquatique
ou
une
piscine
traditionnelle
à
vocation
sportive
(aura-t-elle
des
capacités
d'hébergement
de
compétitions
?)
? Le
financement
à
ce
stade
se
projette
avec
quels
concours
de
la
région,
du
département,
de
la
CALL,
de
l'Europe,
de
la
ville
(en
%
du
global)
?
Quelle
sera
l'implantation
définitive
prévue
? Et question
récurrente
de
la population
: pour
quelle
date
d'ouverture
? »
La
réponse
est
apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
La
séance
est
levée
à 20
heures
32.
11/11