Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2023033 DEMANDE SUBVENTION ETUDE CENTRE URBA
Déliberation - DELIB 2023011 CHOIX DU GEOMETRE AMENAGEMENT URBAIN
Déliberation - DELIB 2024016 MODIFICATION DU RIFSEEP
Déliberation - DELIB 2023018 CHOIX ENTREPRISE AMENAGEMENT DU PIER
Déliberation - DELIB 2023019 RAPPORT DE LA DELIB 2023016 REVALORI
Déliberation - DELIB 2023038 RECRUTEMENT AGENT RECENSEUR
Déliberation - DELIB 2023012 CHOIX DU MAITRE DOEUVRE AMENAGEMENT
Déliberation - DELIB 2023006 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONN
Déliberation - DELIB 2023005 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
Déliberation - DELIB 2024013 ACQUISITION PARCELLE C1119
Déliberation - DELIB 2023022 Amenagement Centre Urbain Demarche QDM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pierrefeu.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023022 Amenagement Centre Urbain Demarche QDM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Industrie,
Département
des
ALPES
MARITIFFES
COMMUNE
de
PIERREFE
FETRA
IGNARIA
36; route du Vieux-Pierrefeu
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
06910
PIERREFEU
Tel :04.93.08.58.18
|
Municipal
N°
2023022
Courriel
: mairie@pierrefeu-06.fr
AMENAGEMENT
DU
CENTRE
URBAIN
DU
QUARTIER
DU
VILLARS
ACCOMPAGNEMENT
ENVIRONNEMENTAL
ET
SOCIAL
DEMARCHE
QDM
(QUARTIER
DURABLE
MEDITERRANEEN)
L'an
deux
mille
vingt
trois,
le
24
juin
à
18
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
PIERREFEU,
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
en
séance
publique,
dans
la
Salle
du
Conseil,
sous
la présidence
de
M.
BELVISI
Marc,
Maire. Etaient
présents
:
Marc
BELVISI,
Jean-Marc
FARNETI,
Christian
ZAETTA,
Pierre
NUNEZ,
Jackie
PIAZZA,
Mélissa
MARGALHAN-FERRAT
Absent
: Jacky
PONSOT
Pouvoirs
: Jacques
BELLON
à
Jackie
PIAZZA,
Christine
FONTAINE
à
Marc
BELVISI,
Gilles
TASSONE-
CASTEL
à Christian
ZAETTA,
Danièle
MATILLO
à Jean-Marc
FARNETI
Secrétaire
de
séance:
Christian
ZAETTA
+
9
©
d
6
eo
er
ee
ble
we
6
et
ee
ere"
2
à
DT
eo
0"—
prie
ee
©
—
©:
Mer
0"
or
ed
ep
le
ver
©
6
@
6
Er
NET
676
AMENAGEMENT
DU
CENTRE
URBAIN
DU
QUARTIER
DU
VILLARS
ACCOMPAGNEMENT
ENVIRONNEMENT
AL
ET
SOCIAL
DEMARCHE
QDM
(QUARTIER
DURABLE
MEDITERRANEEN)
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
de
l’aménagement
du
centre
urbain
du
quartier
du
VILLARS,
il
serait
souhaitable
de
s’inscrire
dans
une
démarche
d’accompagnement
et
d'évaluation
afin
que
notre
projet
atteigne
ses
ambitions
environnementales
et sociales.
A
cet
effet,
nous
avons
adhérer
à
l’association
ENVIROBAT
bdm,
qui
nous
propose
un
accompagnement
pour
inscrire
notre
projet
dans
une
démarche
de
Quartier
Durable
Méditerranéen.
La
démarche
QDM
propose
une
approche
globale
et transversale
des
enjeux
environnements,
économiques
et SOCIaux. L’association
ENVIROBAT
bdm,
assure
l’instruction
du
projet
au
regard
de
la démarche
QDM.
C’est
pourquoi
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’accepter
le
devis
présenté
par
l’association
ENVIROBAT
bdm
afin
d’intégrer
notre
projet
d’aménagement
du
centre
urbain
du
quartier
du
VILLARS
dans
une
démarche
QDM
s’élevant
à la
somme
de
7
711,85
€
HT
soit
9
254,22
€
TT.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
du
maire,
et en
avoir
délibéré,
-AUTORISE,
à
l’unanimité,
des
membres
présents
et
représentés,
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
devis
présenté
par
l’association
ENVIROBAT
bdm
d’un
montant
de
7 711,85
€
HT
soit
9 254,22
€
TTC
pour
accompagner
la
commune
dans
son
projet
d’aménagement
du
centre
urbain
du
quartier
du
VILLARS
et
l'intégrer
dans
une
démarche
Quartier
Durable
Méditerranéen.
Pour
extrait
conforme
ausegistre
des
délibérations.
Ainsi
fait et délibgfe
Acte
rendu
exé
S
je
bu
x ct
an
que
dessus.
Ni
en
Préfecture
\°
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Marc
BELVISI
Christian
ZAET
AR
Prefecture
006-210600979-20230624-DELIB2023022-DE Reçu le 26/06/2023