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Compte-Rendu - affichage et presse
Procès Verbal - affichage presse 21032026
Procès Verbal - AFFICHAGE PRESSE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHAGE PRESSE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
x SÉVÉRAC
Se
Sévérac
d'Aveyron
le 17
juillet
2025
dlueyuen
Objet
:
Information
: organisation
d’un
conseil
municipal.
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
informons
qu'une
réunion
de
conseil
municipal
aura
lieu
le :
Jeudi
24
juillet
2025
à
20h30
Salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du
jour
prévisionnel
est
le
suivant
:
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance ;
o
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
23
juin
2025
;
e
Avance
de
trésorerie
à
l'EHPAD
Gloriande
;
e
Nouvelle
composition
du
conseil
communautaire
pour
2026
;
e
Achat
prestation
archiviste
;
®
Approbation
de
l'échange
de
terrains
d'emprise
du
chemin
rural
de
Querbes
Engayresque
;
e
Acquisition
parcelles
A1461
et A1463
à
Sévérac
d'Aveyron
;
e
Enedis
: convention
de
servitude
parcelle
F653
lieu-dit
le
Pré
Claux
;
o
Enedis
: convention
de
mise
à
disposition
pour
l'implantation
d'un
poste
de
distribution
publique
constitutive
de
droits
réels
lieu-dit
Malbosc
à
Lavernhe ;
o
Attribution
du
marché
de
travaux
réfection
du
réseau
d'assainissement
pluvial
en
traversée
du
camping
de
Sévérac-le-Château ;
e
Questions
diverses.
Edmond
GROS
Maire
de
la Commune
de
Sévérac
d’Aveyron