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Conseil Municipal - conseil municipal buchelay vendredi 28 mars 2014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Buchelay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal buchelay vendredi 28 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
II/2014 II/2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation
Le 24 mars 2014 Séance ordinaire du Vendredi 28 mars 2014
Date d'affichage
Le 24 mars 2014
Ouverture à 20 heures 30 minutes
Présidence de Monsieur Paul MARTINEZ, Maire
Nombre de Conseillers
En Exercice : 19
Présents : 19
Votants : 19
Présents :
Mmes & Mrs MARTINEZ, DEFRESNE P.,BRICET, FAYOLLE,
SOLOMÉ, DELALANDE, KOUDOGBO, LE PARC, DEFRESNE A.,
EL HANAFI, TREMBLAY, SARLET, DARGERY, AMARA,
GUALINI, TANGUY, ALZAR, DETLING ET BLANCHET.
OBJET
COMPTE-RENDU
Madame Sonia AMARA a été élue secrétaire
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE - Délibération n° I/II/2014
Considérant les résultats de l’élection municipale du dimanche 23 mars 2014,
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Paul MARTINEZ, Maire, qui procède à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal :
1) Monsieur Paul MARTINEZ
2) Madame Patricia DEFRESNE
3) Monsieur Xavier BRICET
4) Madame Laëtitia FAYOLLE
5) Monsieur Daniel SOLOMÉ
6) Madame Marguerite DELALANDE
7) Monsieur Parfait KOUDOGBO
8) Madame Odette LE PARC
9) Monsieur Alain DEFRESNE
10) Madame Houda EL HANAFI
11) Monsieur Stéphane TREMBLAY
12) Madame Valérie SARLET
13) Monsieur Daniel DARGERY
14) Madame Sonia AMARA
15) Monsieur Stéphane GUALINI
16) Madame Laurence TANGUY
17) Monsieur Emmanuel ALZAR
18) Madame Alexandrine DETLING
19) Monsieur Benoît BLANCHET
13 A l’issue de l’appel nominal et comptant que le Conseil est au complet, Monsieur le Maire déclare les membres du Conseil Municipal installés dans leur fonction.
Le Conseil Municipal désigne Madame Sonia AMARA comme Secrétaire de séance, selon l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Monsieur le Maire passe ensuite la parole au doyen de l’Assemblée, Monsieur Daniel DARGERY, membre présent du Conseil Municipal qui prend la présidence de l’Assemblée, selon l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal procède ensuite à la désignation de deux assesseurs, Madame Laëtitia FAYOLLE et Monsieur Benoît BLANCHET.
Vu les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.
Monsieur Paul MARTINEZ est candidat au poste de Maire.
Monsieur Daniel DARGERY invite les Conseillers Municipaux à procéder à l’élection du Maire, chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, s’approche de la table de vote.
1) Monsieur Paul MARTINEZ
2) Madame Patricia DEFRESNE
3) Monsieur Xavier BRICET
4) Madame Laëtitia FAYOLLE
5) Monsieur Daniel SOLOMÉ
6) Madame Marguerite DELALANDE
7) Monsieur Parfait KOUDOGBO
8) Madame Odette LE PARC
9) Monsieur Alain DEFRESNE
10) Madame Houda EL HANAFI
11) Monsieur Stéphane TREMBLAY
12) Madame Valérie SARLET
13) Monsieur Daniel DARGERY
14) Madame Sonia AMARA
15) Monsieur Stéphane GUALINI
16) Madame Laurence TANGUY
17) Monsieur Emmanuel ALZAR
18) Madame Alexandrine DETLING
19) Monsieur Benoît BLANCHET
Après le vote du dernier Conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Le dépouillement du vote donne les résultats suivants :
Monsieur Paul MARTINEZ ayant obtenu 18 voix
Monsieur Daniel DARGERY ayant obtenu 1 voix
Monsieur Paul MARTINEZ est proclamé Maire et est immédiatement installé dans cette fonction.
DESIGNATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET ELECTIONS – Délibération n° II/II/2014
Considérant les résultats de l’élection municipale du Dimanche 23 mars 2014, ayant élu 19 conseillers Municipaux,
14 Sous la présidence de Monsieur Paul MARTINEZ élu Maire et en application de l’article L.2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection des adjoints.
Considérant qu’ils sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (articles L.2122-4 ; L.2122-7 ; L.2122-7-1 ; L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales),
Considérant que conformément aux articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le nombre d’adjoints est fixé dans la limite de 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit en ce qui concerne la Commune de Buchelay, 5 adjoints,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
Article I
De fixer le nombre d’adjoints à 5, à compter du 28 mars 2014
Considérant l’unique liste menée par Monsieur Xavier BRICET, se composant comme suit :
Monsieur Xavier BRICET
Monsieur Daniel SOLOMÉ
Madame Patricia DEFRESNE
Monsieur Parfait KOUDOGBO
Madame Laetitia FAYOLLE
Monsieur Paul MARTINEZ invite les Conseillers Municipaux à procéder à l’élection des Adjoints au Maire, chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, s’approche de la table de vote.
1) Monsieur Paul MARTINEZ
2) Madame Patricia DEFRESNE
3) Monsieur Xavier BRICET
4) Madame Laëtitia FAYOLLE
5) Monsieur Daniel SOLOMÉ
6) Madame Marguerite DELALANDE
7) Monsieur Parfait KOUDOGBO
8) Madame Odette LE PARC
9) Monsieur Alain DEFRESNE
10) Madame Houda EL HANAFI
11) Monsieur Stéphane TREMBLAY
12) Madame Valérie SARLET
13) Monsieur Daniel DARGERY
14) Madame Sonia AMARA
15) Monsieur Stéphane GUALINI
16) Madame Laurence TANGUY
17) Monsieur Emmanuel ALZAR
18) Madame Alexandrine DETLING
19) Monsieur Benoît BLANCHET
Après le vote du dernier Conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Le dépouillement du vote donne les résultats suivants :
18 voix pour la liste menée par Monsieur Xavier BRICET
1 bulletin nul.
15 Les adjoints au Maire sont immédiatement installés dans leurs fonctions :
1er adjoint : Monsieur Xavier BRICET
2ème adjoint : Monsieur Daniel SOLOMÉ
3ème adjoint : Madame Patricia DEFRESNE
4ème adjoint : Monsieur Parfait KOUDOGBO
5ème adjoint : Madame Laetitia FAYOLLE
16