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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 LD Conseil Municipal du 26 janvier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Département
d'Tndre-et-Loëre
Commune
de
PARCAY-MESLAY
Conseil
Municipal
Arrondissement
de
Tours
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
le 26
janvier
2023
Numéro
d'ordre
|
Objet
Rapporteur
Décision :
N°2023-01
Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
d’engager,
liquider et mandater
Madame
BOULAY
Adopté
: à
les
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif 2023
l'unanimité
N°2023-02
Approbation
de
la
convention
cadte
d’adhésion
au
service
de
remplacement
et | Monsieur
FENET
Adopté :
à
de
renfort
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
publique
Territoriale
d’Indre-et-
l'unanimité
Loire
IN°2023-03
Délibération
annuelle
autorisant
le recrutement
d’agents
contractuels
sur
des
Monsieur
FENET
Adopté :
à
emplois
non
permanents
pour
faite
face
à des
besoins
liés
à des
accroissements
l'unanimité
temporaires
d’activités
(en application
de l’article L.332-23-1°
du
code
général
de
la fonction
publique)
N°2023-04
Délibération
annuelle
autorisant
le recrutement
d’agents
contractuels
sur
des
Monsieur
FENET
Adopté
: à
emplois
non
permanents
pour
faire face à un
besoin
lié à un
accroissement
l'unanimité
saisonnier
d'activité
(en
application
de
l’article L.332-23-2°
du
code
général
de
la fonction
publique)
=
Le
secretaire
de
séance,
Le
Maire,
D
Affiché
en
Mairie
et publié
sur
le
DT
--
-
=
site Internet
de la Commune
CS
(www.parcay-meslay.fr)
le
:
Jean-Marc
GILET
Bruno
FENET
g 2
FEV.
108