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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 LD Conseil Municipal du 29 janvier)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DE
PARCAY-MESLAY
Séance du jeudi 29 janvier 2026
20h - Salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt-six, le vingt-neuf janvier à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Parçay-Meslay,
légalement convoqués le vingt-trois janvier, se sont réunis en séance publique, en Mairie principale, sous la
présidence de Monsieur Bruno FENET, Maire, et ont délibéré comme suit :
APPROBATION ET INFORMATION
o Désignation du secrétaire de séance : Désignation à l’unanimité de Madame Brigitte RICHARD
o Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 décembre 2025
o Information des décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
Finances
Dossier n°
2026-01
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et
mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
primitif 2026
Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Dossier n°
2026-02
Commande publique - Convention de groupement de commandes
permanent entre les communes du territoire, le syndicat des mobilités
de Touraine, le CCAS de la ville de Tours et de Joué les Tours et TMVL
Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Dossier n°
2026-03
Travaux de performance énergétique du groupe scolaire « Les Néfliers »
- Actualisation du plan de financement et demande de subvention au
titre de la DETR/DSIL - Modification
Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Urbanisme
Dossier n°
2026-04
Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l’Environnement
(CAUE) d’Indre-et-Loire
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Enfance - Jeunesse
Dossier n°
2026-05
Convention de partenariat avec le Service d’Éducation Spéciale et de
Soins à Domicile (SESSAD) pour l’inclusion des enfants en situation de
handicap sur les temps d’accueil périscolaire
Rapporteur : Madame TERRIEN
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
…/… Ressources Humaines
Dossier n°
2026-06
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels
remplaçants
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Dossier n°
2026-07
Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels
sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un
accroissement saisonnier d’activitéS
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Dossier n°
2026-08
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour
faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Dossier n°
2026-09
Actualisation du tableau des effectifs des services municipaux
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Avis publié sur le site internet de la commune (www.parcay-meslay.fr) le :
30 janvier 2026