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PLU - Annexes - sommaire annexes
PLU - Annexes - sommaire ANNEXES
PLU - Annexes - sommaire annexes
Document publié le Mardi 1 février 2022 par la commune de Corbières.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sommaire annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
(04)
COMMUNE
DE
CORBIERES-EN-PROVENCE
(04220
MISE
À
JOUR
N°1
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
5.
ANNEXES
Révision
du
PLU
approuvée
le
: 21/10/2021
Mise
à jour n°1
du
PLU
le
: 2.f /02
j20525
ke”
m°
04 j2022-
Le
Maire,
leno - Claude
CASTEL
rbanisme,
Paysage,
Environnement
Al P icité
U
SARL
Alpicité
- avenue
de
la Clapière,
1, résidence
la
Croisée
des
Chemins
05200
Embrun
Tel
: 04.92.46.51.80.
Mail
: contact@alpicite.fr MISE
A
JOUR
N°1
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
SOMMAIRE
DES
ANNEXES
Pièce
5.1
: Servitudes
d’Utilité
Publique
(SUP)
Pièce
5.1.1. :
Liste
des
servitudes
d'utilité
publique
Pièce
5.1.2.
: Informations
relatives
à
la servitude
PM1
Pièce
5.1.3.
: Informations
relatives
à
la servitude
A2
Pièce
5.1.4.
: Informations
relatives
à
la servitude
A3
Pièce
5.1.5.
: Informations
relatives
à
la servitude
13
Pièce
5.2.
: Zones
de
présomption
de
prescription
archéologique
Pièces
5.3.
: Forêts
soumises
au
régime
forestier
Pièce
5.4.
: Schéma
directeur
d'assainissement
Pièce
5.5.
: Règlement
assainissement
DLVA
Pièce
5.6.
: Plan
du
réseau
d'alimentation
en
eau
potable
Pièce
5.7.
: Règlement
eau
potable
DLVA
Pièce
5.8.
: Périmètre
des
secteurs
situés
au
voisinage
des
infrastructures
de
transports
terrestres,
dans
lesquels
des
prescriptions
d'isolement
acoustique
ont
été
édictées
Pièce
5.9.
: Plan
d’Exposition
au
Bruit
(PEB)
de
l’aérodrome
de
Vinon
Pièce
5.10.
: Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU) Urbanisme,
Paysage,
Environnement
Al 0 icité SARL Alpicité
- avenue
de
la
Clapière,
1,
résidence
la
Croisée
des
Chemins
05200
Embrun
Tel
: 04.92.46.51.80.
Mail
: contact@alpicite.fr