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PLU - Annexes - sommaire ANNEXES
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Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune de Barcelonnette.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sommaire annexe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
COMMUNE DE BARCELONNETTE (04400)
ELABORATION DU PLAN LOCAL
D’URBANISME
5. ANNEXES
PLU arrêté le 26 février 2019
Le Maire
Pierre MARTIN-CHARPENEL
SARL Alpicité – Avenue de la Clapière
1 Résidence La Croisée des Chemins – 05200 EMBRUN
Tel : 04.92.46.51.80. / Mail : contact@alpicite.fr
TINEETUDE Ingénierie – 30 chemin de Saint-Pierre
06520 LE BAR SUR LOUP
Tel : 09.84.49.22.00.
Mail : contact@tineetude-ingenierie.fr
PLU approuvé le 17 décembre 2019
Le Maire
Pierre MARTIN-CHARPENEL SOMMAIRE
5.1. SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
5.2. PROJET DE ZONAGE D’ALIMENTATION EN EAU
POTABLE
5.3. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
5.4. LOCALISATION DES CANAUX
5.5. BOIS ET FORETS SOUMIS AU REGIME FORESTIER
5.6. SITES ARCHEOLOGIQUES
SARL Alpicité – Avenue de la Clapière
1 Résidence La Croisée des Chemins – 05200 EMBRUN
Tel : 04.92.46.51.80. / Mail : contact@alpicite.fr
TINEETUDE Ingénierie – 30 chemin de Saint-Pierre
06520 LE BAR SUR LOUP
Tel : 09.84.49.22.00.
Mail : contact@tineetude-ingenierie.fr