Déliberation - 2021 12 Modification du tableau des effectifs 1

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Déliberation - 2021 12 Modification du tableau des effectifs 1 Document publié le Lundi 22 février 2021 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon. Lien du pdf (Déliberation - 2021 12 Modification du tableau des effectifs 1)Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Jeunesse, DELIBERATION 12 (4.1)

Le 22 février 2021, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-

Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle de Bouthéon sise

2, passage Paul Verlaine à Andrézieux-Bouthéon, sous la présidence de Monsieur François DRIOL,

Maire

Nombre de membres en exercice : 29

Date de convocation du Conseil Municipal : le 16 février 2021

Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, FABRE, CHAPOT,

MONTAGNON, DUCREUX, SPADA, BAYET, INCORVAIA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE,

DUMAZET, BOIS-CARTAL, FAVEYRIAL, ROBERT, MAGALHAES, KHEBRARA, KARA, MARRET,

MOINE, CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, COLOMBO, PEPIN.

Procuration : Madame MONTET-FRANC à Madame FABRE.

Secrétaire : Monsieur MARRET.

-------------------------

Objet : Modification du tableau des effectifs

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à

l’unanimité :

 MODIFIE comme suit le tableau des effectifs du personnel communal, à compter du

22 mars 2021.

FILIERE TECHNIQUE

Cadre d’emploi des techniciens territoriaux

- Création d’un poste de technicien

Pour permettre le recrutement d’un agent au service informatique. Il remplacera un

agent qui a fait valoir son droit à la retraite.

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat afférent à ce poste figurant au tableau

des effectifs.DELIBERATION 12 (4.1)

Tableau des effectifs

I. FILIERE ADMINISTRATIVE

- Emploi fonctionnel de directeur général des services des communes de 10 000 à

20 000 habitants 1

- Cadre d’emplois des attachés territoriaux

. Grade d’attaché hors classe 1

. Grade d’attaché principal 1

. Grade d’attaché 4

- Cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux

. Grade de rédacteur principal de 1ère classe 2

. Grade de rédacteur principal de 2ème classe 2

. Grade de rédacteur 4

- Cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux

. Grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe 11

. Grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet 29/35ème 1

. Grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe 16

. Grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet 29/35ème 1

. Grade d’adjoint administratif 19

. Grade d’adjoint administratif à temps non complet 28/35ème 1

. Grade d’adjoint administratif à temps non complet 17,5/35ème 1

II. FILIERE TECHNIQUE

- Cadre d’emplois des ingénieurs en chef territoriaux

. Grade d’ingénieur en chef 1

- Cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux

. Grade d’ingénieur principal 2

. Grade d’ingénieur 1

- Cadre d’emplois des techniciens territoriaux

. Grade de technicien principal de 1ère classe 3

. Grade de technicien principal de 2ème classe 2

. Grade de technicien 6

- Cadre d’emplois des agents de maîtrise territoriaux

. Grade d’agent de maîtrise principal 8

. Grade d’agent de maîtrise 14

- Cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux

. Grade d’adjoint technique principal de 1ère classe 11

. Grade d’adjoint technique principal de 2ème classe 47

. Grade d’adjoint technique 50

. Grade d’adjoint technique à temps non complet 24,5/35ème 2

. Grade d’adjoint technique à temps non complet 14,5/35ème 1

. Grade d’adjoint technique à temps non complet 12/35ème 1

. Grade d’adjoint technique à temps non complet 11,5/35ème 1

III. FILIERE MEDICO-SOCIALE

- Cadre d’emplois des puéricultrices territoriales

. Grade de puéricultrice hors classe 1

. Grade de puéricultrice de classe supérieure 1

. Grade de puéricultrice de classe normale à temps non complet 14/35ème 1

- Cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs territoriaux

Grade assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle 1

. Grade d'assistant socio-éducatif de 1ère classe 1

- Cadre d’emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

. Grade d’éducateur de jeunes enfants de 1ère classe 1DELIBERATION 12 (4.1)

- Cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux

Grade agent social principal 2ème classe 2

. Grade d'agent social 3

- Cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

. Grade d’ATSEM principal de 1ère classe 8

- Cadre d’emplois des auxiliaires de puériculture

. Grade d’auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe 7

. Grade d’auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe 2

IV. FILIERE CULTURELLE - PATRIMOINE - BIBLIOTHEQUE

- Cadre d’emplois des bibliothécaires territoriaux

. Grade de bibliothécaire territorial principal 1

. Grade de bibliothécaire territorial 2

- Cadre d’emplois des professeurs d’enseignement artistique territoriaux

. Grade de professeur d’enseignement artistique hors classe 1

. Grade de professeur d’enseignement artistique hors classe à temps complet 14,5/16ème 1

. Grade de professeur d’enseignement artistique hors classe à temps complet 10/16ème 1

. Grade de professeur d’enseignement artistique de classe normale 1

. Grade de professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet 10/16ème 1

- Cadre d’emplois des assistants d’enseignement artistique territoriaux

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 18,5/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 18/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 17,25/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 10,5/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 6,5/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 6/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 10/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 6/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 4/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 3/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 18,75/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 13,75/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 10/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 9,75/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 8,75/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 7,5/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 7/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 6/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 5,5/20ème 1

- Cadre d’emplois des attachés de conservation du patrimoine territoriaux

. Grade d’attaché de conservation du patrimoine 1

- Cadre d’emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques

. Grade d’assistant de conservation principal de 2ème classe 1

- Cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine

. Grade d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe 2

. Grade d’adjoint du patrimoine 5

V. FILIERE POLICE MUNICIPALE

- Cadre d’emplois des chefs de service de police municipale

. Grade de chef de service de police municipale principal de 1ère classe 1

. Grade de chef de service de police municipale principal de 2ème classe 1

- Cadre d’emplois des agents de police municipale

. Grade de brigadier-chef principal 4DELIBERATION 12 (4.1)

VI. FILIERE ANIMATION

- Cadre d’emplois des animateurs territoriaux

. Grade d’animateur principal de 1ère classe 1

. Grade d’animateur principal de 2ème classe 1

. Grade d’animateur 3

- Cadre d’emplois des adjoints d’animation territoriaux

. Grade d’adjoint d’animation principal de 2ème classe 4

. Grade d’adjoint d’animation 7

Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 23 février 2021

Le Maire,

François DRIOL