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Déliberation - 2021 12 Modification du tableau des effectifs 1
Document publié le Lundi 22 février 2021 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 12 Modification du tableau des effectifs 1)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Jeunesse,
DELIBERATION 12 (4.1)
Le 22 février 2021, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-
Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle de Bouthéon sise
2, passage Paul Verlaine à Andrézieux-Bouthéon, sous la présidence de Monsieur François DRIOL,
Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 16 février 2021
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, FABRE, CHAPOT,
MONTAGNON, DUCREUX, SPADA, BAYET, INCORVAIA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE,
DUMAZET, BOIS-CARTAL, FAVEYRIAL, ROBERT, MAGALHAES, KHEBRARA, KARA, MARRET,
MOINE, CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, COLOMBO, PEPIN.
Procuration : Madame MONTET-FRANC à Madame FABRE.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
-------------------------
Objet : Modification du tableau des effectifs
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à
l’unanimité :
MODIFIE comme suit le tableau des effectifs du personnel communal, à compter du
22 mars 2021.
FILIERE TECHNIQUE
Cadre d’emploi des techniciens territoriaux
- Création d’un poste de technicien
Pour permettre le recrutement d’un agent au service informatique. Il remplacera un
agent qui a fait valoir son droit à la retraite.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat afférent à ce poste figurant au tableau
des effectifs.DELIBERATION 12 (4.1)
Tableau des effectifs
I. FILIERE ADMINISTRATIVE
- Emploi fonctionnel de directeur général des services des communes de 10 000 à
20 000 habitants 1
- Cadre d’emplois des attachés territoriaux
. Grade d’attaché hors classe 1
. Grade d’attaché principal 1
. Grade d’attaché 4
- Cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux
. Grade de rédacteur principal de 1ère classe 2
. Grade de rédacteur principal de 2ème classe 2
. Grade de rédacteur 4
- Cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux
. Grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe 11
. Grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet 29/35ème 1
. Grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe 16
. Grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet 29/35ème 1
. Grade d’adjoint administratif 19
. Grade d’adjoint administratif à temps non complet 28/35ème 1
. Grade d’adjoint administratif à temps non complet 17,5/35ème 1
II. FILIERE TECHNIQUE
- Cadre d’emplois des ingénieurs en chef territoriaux
. Grade d’ingénieur en chef 1
- Cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux
. Grade d’ingénieur principal 2
. Grade d’ingénieur 1
- Cadre d’emplois des techniciens territoriaux
. Grade de technicien principal de 1ère classe 3
. Grade de technicien principal de 2ème classe 2
. Grade de technicien 6
- Cadre d’emplois des agents de maîtrise territoriaux
. Grade d’agent de maîtrise principal 8
. Grade d’agent de maîtrise 14
- Cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux
. Grade d’adjoint technique principal de 1ère classe 11
. Grade d’adjoint technique principal de 2ème classe 47
. Grade d’adjoint technique 50
. Grade d’adjoint technique à temps non complet 24,5/35ème 2
. Grade d’adjoint technique à temps non complet 14,5/35ème 1
. Grade d’adjoint technique à temps non complet 12/35ème 1
. Grade d’adjoint technique à temps non complet 11,5/35ème 1
III. FILIERE MEDICO-SOCIALE
- Cadre d’emplois des puéricultrices territoriales
. Grade de puéricultrice hors classe 1
. Grade de puéricultrice de classe supérieure 1
. Grade de puéricultrice de classe normale à temps non complet 14/35ème 1
- Cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs territoriaux
Grade assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle 1
. Grade d'assistant socio-éducatif de 1ère classe 1
- Cadre d’emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants
. Grade d’éducateur de jeunes enfants de 1ère classe 1DELIBERATION 12 (4.1)
- Cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux
Grade agent social principal 2ème classe 2
. Grade d'agent social 3
- Cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
. Grade d’ATSEM principal de 1ère classe 8
- Cadre d’emplois des auxiliaires de puériculture
. Grade d’auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe 7
. Grade d’auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe 2
IV. FILIERE CULTURELLE - PATRIMOINE - BIBLIOTHEQUE
- Cadre d’emplois des bibliothécaires territoriaux
. Grade de bibliothécaire territorial principal 1
. Grade de bibliothécaire territorial 2
- Cadre d’emplois des professeurs d’enseignement artistique territoriaux
. Grade de professeur d’enseignement artistique hors classe 1
. Grade de professeur d’enseignement artistique hors classe à temps complet 14,5/16ème 1
. Grade de professeur d’enseignement artistique hors classe à temps complet 10/16ème 1
. Grade de professeur d’enseignement artistique de classe normale 1
. Grade de professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet 10/16ème 1
- Cadre d’emplois des assistants d’enseignement artistique territoriaux
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 18,5/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 18/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 17,25/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 10,5/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 6,5/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 6/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 10/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 6/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 4/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 3/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 18,75/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 13,75/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 10/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 9,75/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 8,75/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 7,5/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 7/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 6/20ème 1
. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 5,5/20ème 1
- Cadre d’emplois des attachés de conservation du patrimoine territoriaux
. Grade d’attaché de conservation du patrimoine 1
- Cadre d’emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
. Grade d’assistant de conservation principal de 2ème classe 1
- Cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine
. Grade d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe 2
. Grade d’adjoint du patrimoine 5
V. FILIERE POLICE MUNICIPALE
- Cadre d’emplois des chefs de service de police municipale
. Grade de chef de service de police municipale principal de 1ère classe 1
. Grade de chef de service de police municipale principal de 2ème classe 1
- Cadre d’emplois des agents de police municipale
. Grade de brigadier-chef principal 4DELIBERATION 12 (4.1)
VI. FILIERE ANIMATION
- Cadre d’emplois des animateurs territoriaux
. Grade d’animateur principal de 1ère classe 1
. Grade d’animateur principal de 2ème classe 1
. Grade d’animateur 3
- Cadre d’emplois des adjoints d’animation territoriaux
. Grade d’adjoint d’animation principal de 2ème classe 4
. Grade d’adjoint d’animation 7
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 23 février 2021
Le Maire,
François DRIOL