Déliberation - 96 Modification du tableau des effectifs

Documents similaires

Déliberation - 53 Modification du tableau des effectifs

Déliberation - 67 Modification du tableau des effectifs

Déliberation - 81 Modification du tableau des effectifs 2

Déliberation - 09 Modification du tableau des effectifs 1

Déliberation - 2022 23 Modification du tableau des effectifs

Déliberation - 2021 82 Modification du tableau des effectifs

Déliberation - 2022 60 Modification du tableau des effectifs

Déliberation - 2021 12 Modification du tableau des effectifs 1

Déliberation - 15 Tableau des effectifs

Déliberation - 67 Modification du tableau des effectifs

Déliberation - 96 Modification du tableau des effectifs Document publié le Jeudi 29 novembre 2018 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon. Lien du pdf (Déliberation - 96 Modification du tableau des effectifs)Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Jeunesse, DELIBERATION 96 (4.1)

Le 29 novembre 2018, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon,

dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de

Monsieur Jean-Claude SCHALK, Maire

Nombre de membres en exercice : 29

Date de convocation du Conseil Municipal : le 23 novembre 2018

Présents : Mesdames et Messieurs SCHALK, RIVIERE, VOCANSON, MARTY, DRIOL,

CHAPOT, FABRE, J. BEAL, A. BEAL, BROT, LEVET, ESCOFFIER, LUAIRE, BRUEL, GIAUME,

BOIS-CARTAL, BOUZINA, KHEBRARA, PANGAUD, LAROCHE, FESSY, CEYTE, MARRET,

SEGUIN.

Procurations : Madame DUCREUX à Madame RIVIERE, Monsieur KARA à Monsieur DRIOL,

Madame DURAND à Monsieur FESSY, Monsieur RASCLARD à Monsieur PANGAUD.

Absent : Monsieur JACOB.

Secrétaire : Monsieur Jean BEAL.

-------------------------

Objet : Modification du tableau des effectifs

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à

l’unanimité :

 MODIFIE comme suit le tableau des effectifs du personnel communal, à compter du

1er décembre 2018 :

FILIERE CULTURELLE - PATRIMOINE - BIBLIOTHEQUE

Cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine

- Création d’un poste d’adjoint du patrimoine

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer les contrats afférents aux postes figurant au

tableau des effectifs.

I. FILIERE ADMINISTRATIVE

- Emploi fonctionnel de directeur général des services des communes de 10 000 à

20 000 habitants 1

- Cadre d’emplois des attachés territoriaux

. Grade d’attaché principal 1

. Grade d’attaché 3DELIBERATION 96 (4.1)

- Cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux

. Grade de rédacteur principal de 1ère classe 4

. Grade de rédacteur principal de 2ème classe 2

. Grade de rédacteur 3

- Cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux

. Grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe 10

. Grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet 29/35ème 1

. Grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe 12

. Grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet 29/35ème 1

. Grade d’adjoint administratif 19

. Grade d’adjoint administratif à temps non complet 29/35ème 1

. Grade d’adjoint administratif à temps non complet 28/35ème 1

II. FILIERE TECHNIQUE

- Cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux

. Grade d’ingénieur principal 2

. Grade d’ingénieur 1

- Cadre d’emplois des techniciens territoriaux

. Grade de technicien principal de 1ère classe 3

. Grade de technicien principal de 2ème classe 3

. Grade de technicien 6

- Cadre d’emplois des agents de maîtrise territoriaux

. Grade d’agent de maîtrise principal 5

. Grade d’agent de maîtrise 8

- Cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux

. Grade d’adjoint technique principal de 1ère classe 10

. Grade d’adjoint technique principal de 2ème classe 26

. Grade d’adjoint technique 70

Grade d’adjoint technique à temps non complet 11.5/35ème 1

III. FILIERE MEDICO-SOCIALE

- Cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs territoriaux

. Grade d'assistant socio-éducatif principal 1

- Cadre d’emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

. Grade d’éducateur principal de jeunes enfants 1

- Cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux

. Grade d'agent social 2

- Cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

. Grade d’ATSEM principal de 1ère classe 8

. Grade d’ATSEM principal de 2ème classe 2

- Cadre d’emplois des puéricultrices territoriales

. Grade de puéricultrice de classe supérieure 1

- Cadre d’emplois des auxiliaires de puériculture

. Grade d’auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe 6

. Grade d’auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe 1

IV. FILIERE CULTURELLE - PATRIMOINE - BIBLIOTHEQUE

- Cadre d’emplois des bibliothécaires territoriaux

. Grade de bibliothécaire territorial 2

- Cadre d’emplois des professeurs d’enseignement artistique territoriaux

. Grade de professeur d’enseignement artistique hors classe à temps complet 1

- Cadre d’emplois des assistants d’enseignement artistique territoriaux

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 18,5/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 18/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 17,25/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 10,5/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet 6,5/20ème 1DELIBERATION 96 (4.1)

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 10/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet 3/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 13,75/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 10/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 9,75/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 8,75/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 7,5/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 7/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 6/20ème 1

. Grade d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet 5,5/20ème 1

- Cadre d’emplois des attachés de conservation du patrimoine territoriaux

. Grade d’attaché de conservation du patrimoine 1

- Cadre d’emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques

. Grade d’assistant de conservation principal de 2ème classe 1

. Grade d’assistant de conservation 1

- Cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine

. Grade d’adjoint du patrimoine principal de 1ère classe 1

. Grade d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe 2

. Grade d’adjoint du patrimoine 5

V. FILIERE POLICE MUNICIPALE

- Cadre d’emplois des chefs de service de police municipale

. Grade de chef de service de police municipale principal de 2ème classe 1

- Cadre d’emplois des agents de police municipale

. Grade de brigadier-chef principal 4

VI. FILIERE ANIMATION

- Cadre d’emplois des animateurs territoriaux

. Grade d’animateur principal de 2ème classe 1

. Grade d’animateur 1

- Cadre d’emplois des adjoints d’animation territoriaux

. Grade d’adjoint d’animation principal de 2ème classe 2

. Grade d’adjoint d’animation 8

Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 30 novembre 2018

Le Maire

Jean-Claude SCHALK