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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal mars 2020
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Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal 21.03.2024 2
Conseil Municipal - conseil municipal 2 mars 2020
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 2 mars 2020)
Thèmes du document : Sécurité publique, Banque, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 2 mars 2020
à 19h30, salle Dulcie September
ORDRE DU JOUR
■ Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2020 ■ Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°001 au n°012
■ Conventions signées par le maire du n°001 au n°034
URBANISME
■ Approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) de la Grande Plaine à Nangis ■ Approbation du Programme des Equipements Publics dans la Zone d’Aménagement Concerté de la Grande Plaine (Z.A.C.) à Nangis
POLITIQUE CULTURELLE
■ Adhésion de la commune de Nangis à l’association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (AFMD) ■ Adhésion de la commune de Nangis au Collectif Scènes 77
■ Partenariat avec la société « Recyclivre » pour la récupération et la réutilisation des livres
AFFAIRES GENERALES
■ Rétrocession à la commune d’un cavurne avec remboursement au prorata temporis
RESSOURCES HUMAINES
■ Autorisation de signature des conventions financières de transfert du Compte Epargne Temps (C.E.T.) ■ Tableau des effectifs du personnel territorial – Année 2020
SERVICES TECHNIQUES
■ Demande de subvention de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2020 – Réaménagement de l’allée des Rossignots et du parvis du collège
POLICE MUNICIPALE
■ Renouvellement d’une demande d’aide financière auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D.) au titre de l’année 2020 pour la mise en place de temps de présence supplémentaire des médiateurs de rue
■ Appel à projet 2020 relatif au Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière – Projet « Guide du petit piéton »
JEUNESSE / VIE LOCALE
■ Appel à projets 2020 « Soutien aux projets d’accueil et d’animation pour les jeunes de 11 à 17 ans » du Département de Seine-et-Marne
FINANCES PUBLIQUES
■ Ouverture d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’épargne d’Île-de-France ■ Convention financière relative à la participation des frais de fonctionnement des équipements sportifs entre le syndicat intercommunal pour le fonctionnement des établissements du premier cycle du second degré (SIVOS) du secteur de Nangis et la commune de Nangis
■ Débat d’orientation budgétaire 2020 – Budget principal de la ville
■ Débat d’orientation budgétaire 2020 – Budget annexe « Eau potable » ■ Débat d’orientation budgétaire 2020 – Budget annexe « Assainissement » ■ Débat d’orientation budgétaire 2020 – Budget annexe « Activités culturelles » ■ Débat d’orientation budgétaire 2020 – Budget annexe « Centre aquatique » ■ Débat d’orientation budgétaire 2020 – Budget annexe « Saint Antoine »
QUESTION(S) DIVERSE(S)
■ Information relative à la mise à disposition d’un adjoint d’animation auprès de la communauté de communes de la Brie Nangissienne
QUESTION(S) ORALE(S)
Les séances du conseil municipal sont publiques.