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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - Arrete designation M. Russo)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Industrie, Investissement et développement économique,
MONT DE MARSAN
AGGLOMÉRATION
ARRÊTE DU PRÉSIDENT
N°2025/0032
SERVICE ÉMETTEUR
Direcon des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
OBJET :
Nominaon d'un membre du Conseil d'Administraon
de la régie du Théâtre de Gascogne
Nomenclature Acte :
5.3 – Désignaon des représentants
Le Président de Mont de Marsan Aggloméra,on,
Vu le Code Général des Collecvités Territoriales,
Vu les statuts de Mont de Marsan Aggloméraon,
Vu les statuts de la régie du Théâtre de Gascogne, établissement public administraf doté de la
personnalité juridique et de l'autonomie financière,
Vu l'arrêté n°2020/0470 en date 17 juillet 2020 du portant nominaon des membres au sein du
Conseil d'Administraon de la régie du Théâtre de Gascogne,
Vu la démission de Monsieur Dominique BURUCOA,
A R R E T E
Ar,cle 1er : L'arrêté n°2020/0470 est abrogé, uniquement en ce qu'il nommait Monsieur
Dominique BURUCOA personne qualifiée au sein du Conseil d'Administraon de la régie du
Théâtre de Gascogne.
Ar,cle 2 : Monsieur Stéphane RUSSO est nommé personne qualifiée au sein du Conseil
d'Administraon de la régie du Théâtre de Gascogne.
Ar,cle 3 : Le présent arrêté sera transmis au contrôle de légalité, affiché au siège de Mont de
Marsan Aggloméraon et nofié à l'intéressé.
Fait à Mont-de-Marsan,
Charles DAYOT
Président de Mont de Marsan Aggloméra,on
Le présent arrêté peut, s'il est contesté dans un délai de deux mois à compter de sa publicaon et de son affichage ou de sa noficaon aux intéressés faire l'objet d'un recours administraf gracieux auprès de mes services ou d'un recours conteneux pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administraf de Pau (par courrier ou par la plateforme www.telerecours.fr).