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Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 20 conventions associations sportives)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 30 juin 2025
Délibération n° DEL_2025_0094
Date de la Convocation :
mardi 24 juin 2025
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
04/07/2025
L'an deux mille vingt cinq, le trente juin à 19 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine
CHALAYE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette
VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Monsieur Roland LONJON, Monsieur
Pascal BERTRAND, Madame Corinne GONCALVES,
Monsieur Cédric DINIS, Madame Marie MARQUARDSEN,
Madame Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur François
CHATAING, Monsieur Baptiste MASSIN, Monsieur Quentin
PETIT, Madame Mathilde BOURGIN, Madame Michelle
CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL, Monsieur Laurent
JOHANNY, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS,
Madame Isabelle DARDELET
Ont donné procuration :
Madame Brigitte BENAT à Madame Catherine CHALAYE,
Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Guy CHOUVET,
Monsieur Stéphane CLABAUX à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Madame Maryline BRUN à Monsieur Philippe
RIBEYRE, Madame Celline GACON à Monsieur Fabien
SURREL, Madame Aurélie CHAMBON à Madame Catherine
GRANIER-CHEVASSUS
Secrétaire de séance : Marlène LASHERME
La séance a été levée à : 21 H 35
Rédacteur : Samira AKARMOUDI Sports
Objet : Associations sportives hors critérisation : conventions de financement et de partenariat pour l'année 2025/2026
Rapporteur : Guy CHOUVET
La Ville soutient fortement l’ensemble des activités sportives de compétitions et de loisirs. Concernant les clubs emblématiques de la Ville, une convention de partenariat spécifique est conclue. Elle s’inscrit dans le cadre de la loi du 12 avril 2000 et le décret d'application du 6 juin 2001 lorsque le montant de la subvention annuelle dépasse 23 000 €.
Délibération n° DEL_2025_0094 du lundi 30 juin 2025 1. COP Rugby
L’équipe seniors première du COP Rugby évoluera en Fédéral 3 pour la saison prochaine.
Le club, fort de plus de 465 adhérents, participe à une dizaine de championnats masculin et féminin, il est également structuré autour d’une école de rugby, accessible au plus grand nombre. Les éducateurs sportifs du club sont également investis dans un programme d’intervention en milieu scolaire.
La Ville souhaite soutenir l'association en octroyant une subvention au COP Rugby d’un montant de 70 000 € au titre de la saison 2025/2026.
2. Handisport
L’association Handisport du Puy-en-Velay est un club qui organise des activités de basket pour les personnes porteuses de handicap. Son équipe élite « Les Aigles du Velay » évolue au niveau national amateur A1 et fait partie des meilleures équipes de France et d’Europe. Le développement de cette association contribue fortement à la promotion des activités physiques et sportives des personnes porteuses de handicap. Au travers de ses nombreux déplacements en France, elle contribue pleinement et très positivement à la notoriété du territoire.
La Ville souhaite poursuivre son soutien à l’association Handisport du Puy-en-Velay à hauteur de 20 000 €.
A reçu un avis favorable en Commission Finances - Travaux du 23/06/2025
A reçu un avis favorable en Commission Sports du 19/06/2025
Le Conseil Municipal :
- ACCORDE à l’Association COP Rugby une subvention de 70 000 €,
- ACCORDE à l’Association Handisport une subvention de 20 000 €,
- INSCRIT au budget primitif 2025 de la Ville, aux chapitre et article correspondants les
crédits nécessaires,
- APPROUVE les termes de le convention de financement à passer entre la Ville et le COP
Rugby jointe à la présente,
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document nécessaire à la
réalisation de ces conventions.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 30 juin 2025,
Le Secrétaire de séance,
LASHERME Marlène,
Adjointe au Maire.
Fait au Puy-en-Velay, le lundi 30 juin
2025
#signature#
Délibération n° DEL_2025_0094 du lundi 30 juin 2025