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Déliberation - Competition Sportives
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Competition Sportives)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Budget,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 19 décembre 2022
Délibération n° 28
Date de la Convocation :
lundi 12 décembre 2022
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
21/12/2022
L'an deux mille vingt deux, le dix neuf décembre à 18 h 30, le
Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle
du Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine
CHALAYE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette
VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur
Roland LONJON, Monsieur Pascal BERTRAND, Madame
Corinne GONCALVES, Madame Marie MARQUARDSEN,
Madame Emmanuelle VIALANEIX, Madame Maryline BRUN,
Monsieur François CHATAING, Monsieur Quentin PETIT,
Madame Mathilde BOURGIN, Madame Michelle CHAUMET,
Madame Celline GACON, Monsieur Laurent JOHANNY,
Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Jean-
Williams SEMERARO
Ont donné procuration :
Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Guy CHOUVET,
Monsieur Stéphane CLABAUX à Monsieur Philippe RIBEYRE,
Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline BARRE,
Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur Quentin PETIT,
Monsieur Fabien SURREL à Monsieur Laurent JOHANNY,
Madame Aurélie CHAMBON à Madame Catherine GRANIER-
CHEVASSUS
Secrétaire de séance : Corinne GONCALVES
La séance a été levée à : 22H20
Rédacteur : Samira AKARMOUDI Sports
Objet : Compétitions sportives : répartition de l’aide aux déplacements pour la saison 2021/2022
Rapporteur : Mathilde BOURGIN
L'aide aux compétitions a pour objectif de soutenir les clubs qui engagent des équipes ou des sportifs individuels dans des compétitions.
Seuls sont éligibles au dispositif, les championnats régionaux et nationaux pour les sports collectifs et les épreuves de qualification aux championnats de France ainsi que les phases finales pour les sports individuels.
Pour la saison sportive 2021/2022 et au regard de l’enveloppe au budget 2022 de la Ville, il convient de procéder à sa répartition selon le nombre de points obtenus par chaque club éligible.
Délibération n°28 du lundi 19 décembre 2022 Pour note, l’attribution de points est déterminée pour chaque déplacement de la manière suivante :
Nombre de kilomètres parcourus dans le cadre du dispositif X nombre de joueurs engagés (+ 3 accompagnateurs) X coefficient de seuil (0,04 si le kilométrage est inférieur à 150 km, 0,11 entre 150 et 600 km et 0,14 au-dessus de 600 km).
La valeur du point est définie, chaque année, en divisant le montant de l’enveloppe allouée lors du vote du budget et le nombre de points total obtenu par l’ensemble des clubs éligibles.
Pour la saison 2021/2022, la valeur du point a été arrêtée à 1,00 € (valeur plafond du point)
Le tableau joint en annexe, présente la répartition par clubs de l’enveloppe du dispositif «Aide aux compétitions sportives».
A reçu un avis favorable en Commission Finances - Travaux du 06/12/2022
A reçu un avis favorable en Commission Sports du 01/12/2022
Le Conseil Municipal :
- ADOPTE l'attribution de l'aide aux déplacements de la saison sportive 2021/2022 selon le tableau de répartition joint en annexe, pour un montant total de 25 065,70 €,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de cette opération.
VOTE : UNANIMITÉ
Pas de participation au vote : 2
Philippe RIBEYRE,Emmanuelle VIALANEIX
Signé le 19 décembre 2022,
Le Secrétaire de séance,
GONCALVES Corinne,
.
Fait au Puy-en-Velay, le lundi 19
décembre 2022
#signature#
Délibération n°28 du lundi 19 décembre 2022