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Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune de Largentière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22.07.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de Largentière 3 Avenue Félicien Blanc 07 110 Largentière Tél : 04.75.39.28.60 - Mel : contact@largentiere.fr Site : www.largentiere.fr DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2024 DATE NUMERO OBJET VOTE 22/07/2024 2024-032 Poste d'Agent de Surveillance de la Voie Publique (A.S.V.P.) à l'unanimité 22/07/2024 2024-033 Instauration de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (I.F.C.E.) à l'unanimité 22/07/2024 2024-034 Approbation des réglements "Façades" et "Clos et Couvert" à l'unanimité 22/07/2024 2024-035 Intégration des parcelles de la voie d'Aubesson dans le domaine public 3 Abstentions et 15 voix pour 22/07/2024 2024-036 Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution autorisées par la Loi (art.L.2122-22 du CGCT) à l'unanimité Fait à Largentière Le 22 Juillet 2024 La Maire, Jean Roger DURAND,