Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P1.3 DIR COM
Document publié le Mardi 10 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P1.3 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
+ x METZ MÉTROPOLE
| À EUROMÉTRONOLE EUROMÉTROPOLE DA METZ
* M MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Piace du Parlement de Metz n CS 40353 » 57011 METZ CEDEX X T. 03 87 20 40 00 « F, 03 57 88 82 68 « eurometropolemetr,eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 59 Métropolitain : - 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 0 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 22 Absent(s) excusé(s} : 29
Absent(s) : 13
Date de convocation : 10 décembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 16 décembre 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2024-12-16-CM-1.3 :
Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Saint- Privat-la-Montagne en remplacement de Madame Anne-Elisabeth DOUTRE.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil, -
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT la démission de Madame Anne-Elisabeth DOUTRE, Conseillère métropolitaine suppléante de la Commune de Saint-Privat-la-Montagne, de ses fonctions de Première Adjointe au Maire et de ses fonctions de Conseillère Municipale,
CONSIDERANT qu'il convient de procéder à l'installation du nouveau Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Saint-Privat-la-Montagne,
CONSIDERANT que, conformément à Particle L. 273-10 du Code Electoral, dans les Communes de 1000 habitants et plus, le siège est pourvu par le premier Conseiller Municipal élu sur la. liste correspondante des candidats aux sièges de Conseiller Municipal n'exerçant pas de mandat de Conseiller métropolitain,
DECLARE Monsieur Régis ALEXANDRE installé en qualité de Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Saint-Privat-la-Montagne en remplacement de Madame Anne Elisabeth DOUTRE.
Metz, le 17 décembre 2024
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance La Le énérale
D
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services iXBUS‘ Résumé de l'acte
057-200039865-20241216-2024-12-DC1-3-DE
Numéro dé l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-12-DC1-3
lundi 16 décembre 2024
DE
Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain
suppléant de la Commune de Saint-Privat-la-
Montagne en remplacement de Madame Anne-
Elisabeth DOUTRE
5.1 - Election executif
Catherine DELLES
18/12/2024
"057-200039865-20241216-2024-12-DC1-3-DE
99_DE-1-3.pdf
18/12/24 09:16 En cours de création
18/12/24 09:17 En préparation Catherine DELLES
18/12/24 11:20 Reçu Catherine DELLES
18/12/24 11:20 En cours de transmission
18/12/24 11:30 Transmis en Préfecture
18/12/24 11:41 Accusé de réception reçu