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unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P35.3 DIR COM
Document publié le Mardi 10 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P35.3 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
+ XeuRomé METZ MÉTROPOLE
À SORT RLE EUROMÉTROROLE DE METZ
‘ME ] 2 MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement da Mètz « CS 30383 « 57011 METZ CEDEX 2 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 x aurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 56 Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : O 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 29 Absent{(s) excusé(s) : 39
Absent{s) : 6
Date de convocation : 10 décembre 2024 Vote(s) pour: 85 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 16 décembre 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2024-12-16-CM-35.3 :
Examen du rapport annuel des représentants de l'Eurométropole de Metz au sein du Conseil d'Administration de la Société Publique Locale (SPL) SAREMM - Exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Le Conseil, . Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1524-5 alinéa 14 et L.1531-1, ' VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 15 juillet 2020 désignant les représentants de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la SPL SAREMM,
VU le rapport annuel écrit des représentants de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la SPL SAREMM pour l'exercice 2023 joint en annexe,
APPROUVE le rapport présenté.
Metz, le 17 décembre 2024
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Géyérale rt Le Secrétaire de séance
Pascal GAUTHIER Marjorie MAFFERT-PELLAT Directeur Général des Services . ‘ x
iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20241216-2024-12-DC35-3-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte ::
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-12-DC35-3
lundi 16 décembre 2024
DE
Examen du rapport annuel des représentants de
l'Eurométropole de Metz au sein du Conseil
d'Administration de la Société Publique Locale
(SPL) SAREMM - Exercice 2023
5.6 - Exercice des mandats locaux
Catherine DELLES
18/12/2024
057-200039865-20241216-2024-12-DC35-3-DE
99_DE-35-3.pdf | |
18/12/24 09:16 En cours de création
18/12/24 09:17 En préparation Catherine DELLES
18/12/24 11:45 Reçu Catherine DELLES
18/12/24 11:46 En cours de transmission
18/12/24 11:50 Transmis en Préfecture
18/12/24 12:01 Accusé de réception reçu