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Procès Verbal - PV 23 06 2020
Compte-Rendu - 2020 10 20
Compte-Rendu - 2020 06 23
Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Compte rendu du Conseil du 23 Juin 2020
Procès-verbal du 27 Mai 2020 : accepté à l’unanimité.
Délibérations :
1) Déclaration d’intention d’aliéner sur la maison et une parcelle appartenant à M. LOTH et Mme GREAU : le conseil renonce au Droit de Préemption Urbain.
2) Déclaration d’intention d’aliéner sur une parcelle appartenant à M. ROGE : le conseil renonce au Droit de Préemption Urbain.
3) Désignation des délégués Ambroisie : Pascal MINODIER et Jean-Luc REYNAUD.
4) Désignation du correspondant forêt : demander à Olivier ARGOUD s’il est encore intéressé, autrement Michel BOUY se porte volontaire.
5) Indemnités des élus, taux applicables en décembre 2019 : 40,3 pour le Maire et 10,7 pour les adjoints. Accepté pour les adjoints, une abstention. Un versement mensuel est adopté. (L’indemnité de fonction du maire de la commune est fixée automatiquement au niveau du barème indemnitaire prévu à l’article L.2123-23 du code général des collectivités locales, sans que le vote d’une délibération soit nécessaire. Ce n’est que si le maire en fait la demande, et que le conseil municipal accepte, que ce dernier peut prévoir une indemnité inférieure pour le maire)
Présentation du budget : pas d’augmentation des impôts et taxes cette année.
Subventions : le conseil décide de reconduire le montant alloué aux associations de TRIORS, 100€ pour chacune et 160€ au Sou des écoles ; mais pas à toutes celles extérieures au village : accepté pour l’ADMR (280€), l’IME (100€) et l’ADAPEI (110€). Accepté également pour « l’Amicale du personnel administratif », 100€.
Commissions :
Urbanisme : Mur de clôture de M. BEUCHER. La commission donne son accord.
Ecole : Mise en place d’un nouveau protocole. Mise en place par la Mairie d’une garderie pendant les horaires scolaires. Le 22 juin l’école a ouvert à nouveau dans des conditions quasi normales. Le contrat de Bernadette GRIVOLAT prend fin prochainement, Catherine doit contacter Archer pour donner une suite.
SIVOS : élections de la présidente et des vice-présidents jeudi 25 juin.
IME : les travaux commencent en janvier, donc il n’y aura plus de cantine à partir de cette date. Une solution est à réfléchir.
Commission Info: Alexis a commencé à mettre à jour le site. Le bulletin est en cours de rédaction.
Eclairage public : réunion en Mairie le jeudi 25 juin en présence de Mme NIESON. Une demande sera faîte sur la réduction de l’éclairage la nuit, voire l’arrêt ; ainsi qu’un changement d’ampoules en LED.
Voirie : demande de nettoyage de l’entrée du village auprès des moines : difficulté d’obtenir un rendez-vous ; les gens roulent encore très vite dans le village : mettre des ralentisseurs ? Le stop n’est pas respecté ; les dalles du parvis sont à changer ; des branches sont encore à ramasser ; contact avec la DDT pour la montée du Pavé en très mauvais état ; gros trous chemin des Chirouses et chemin de la Plaine.
Ambroisie : VRA va faire un inventaire avec un élu, la commune enverra un courrier aux propriétaires.
SIEH : les réunions reprendront en août.
Questions diverses :
- Faire une annonce sur le site et le bulletin pour les problèmes de poubelles notamment chemin des Combes.
- « Panneau pocket » : mise en place très rapide, Xavier se renseigne si d’autres sites sont plus intéressants.
- Buvette municipale : le conseil est d’accord pour l’ouvrir du 13 au 19 juillet et du 24 au 30 août ? Si les régisseurs sont OK.
Prochaine réunion du Conseil : le mercredi 26 Août à 20 H 30.