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Déliberation - Liste Delib cm 03.04.23
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Saint-Ouen-en-Belin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 03.04.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
République Française
Département de la Sarthe
Commune de Saint-Ouen-en-Belin
CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 03 avril 2023
Date de convocation : 29.03.2023
Date d'affichage : 29.03.2023
Nombre de conseillers
En exercice: 11
Présents : 9
Excusés : 2
Pouvoirs : 1
Votants : 11
Etaient présents : Mmes FÉVRIER Florence, BRUNEAU Coralie, VAUPRÉ Sonia, FONTAINE
Martine, EPINEAU Sandy.
MM. RICHET Bruno, FOURNIER Didier, GARREAU Sébastien, POUSSE
Romain.
Absents excusés : Mr GOUPY Jean-Raymond.
Procurations : Mr GOUPY Jean-Raymond donne pouvoir à Mr FOURNIER Didier.
Secrétaire de séance : Mr GARREAU Sébastien.
L'an deux mille vingt-trois, le trois avril à 20h30, le conseil municipal légalement convoqué le
vingt-neuf mars 2023, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Madame FÉVRIER Florence,
Maire.
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Délibération n° Objet Décision
03042023D026 (Décisions du Maire dans le cadre des délégations du conseil municipal Approuvée
03042023D027 Location du logement 2 rue Saint Mamert Approuvée
Saint Ouen en Belin, le 03 avril 2023.
Liste des Délibérations / Affichage CM 03/04/2023 Page 1 sur 1