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Déliberation - Liste Delib cm 09.10.2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Saint-Ouen-en-Belin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 09.10.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
République
Française
Département
de
la Sarthe
Commune
de
Saint-Ouen-en-Belin
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
09
octobre
2023
Date
de
convocation
:
04.10.2023
Date
d'affichage :
04.10.2023
Nombre
de
conseillers
En
exercice :
11
Présents :
8
Excusés
:
3
Pouvoirs :
I
Votants
:
9
Etaient présents :
Mmes
FÉVRIER
Florence,
BRUNEAU
Coralie, VAUPRÉ
Sonia.
MM.
RICHET
Bruno,
GARREAU
Sébastien,
LE
ROUX
Arnaud,
POUSSE
Romain,
FOURNIER
Didier
Absents
excusés :
M.
GOUPY
Jean-Raymond,
Mme
EPINEAU
Sandy,
Mme
FONTAINE
Martine.
Procurations :
M.
GOUPY
Jean-Raymond
donne
pouvoir
à M.
RICHET
Bruno.
Secrétaire
de
séance
:
M.LE
ROUX
Arnaud.
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le neuf octobre
à 20h30,
le conseil
municipal
légalement
convoqué
le quatre
octobre
2023,
s’est réuni,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Madame
FÉVRIER
Florence,
Maire.
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
Délibération
n°
Objet
Décision
09102023D068
|Décisions
du
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
conseil
municipal
Approuvée
09102023D069
Personnel
communal
: Création
d'un
poste
d'agent
administratif
à
Approûvée
compter
du
01
novembre
2023
09102023D070
|Personnel
communal
: Chèques
cadeaux
de
fin
d'année
Approuvée
09102023D071
SIDERM
: Rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
Annrouvée
l'eau
potable
09102023D072
{Locations
de
salles
: dégâts
matériels
Approuvée
09102023D073
|Tarifs
des
copies
Approuvée
Saint
Ouen
en
Belin,
le 11
octobre
2023.
Liste
des
Délibérations
/ Affichage
CM
09/10/2023
Page
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