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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - bc mai 2
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - bc mai 2)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Espaces terrestres et maritimes,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNAUTE
DE
LA
D’'AGGLOMERATION
GUADELOUPE
LA
RIVIERA
DU
LEVANT
DELIBERATION
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
SEANCE
DU
LUNDI
23
MAI
2016
L’An
Deux
Mille
Seize,
le
Lundi
23
du
mois
de
Mai
à
dix-huit
heures,
le
Bureau
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
«La
Riviéra
du
Levant
»,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Salle
de
réunion
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
la
Riviera
du
Levant,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
DUPONT,
Président,
pour
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à l’ordre
du
jour.
PRESENTS:
MM.
Jean-Pierre
DUPONT
-
Christian
BAPTISTE
- Jean-Claude
PIOCHE
-
Jocelyn
CUIRASSIER
-
Francs
BAPTISTE
-
Teddy
MARY
-
Solaire
COCO
-
Philippe
TROUPE
- Mmes
Lydie
PAVIOT
ép.
SELLIN
EXCUSE
: M.
Laurent
BERNIER.
Monsieur
Christian
BAPTISTE
a été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
BC-2016-3S-DAF-08
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
OEUVRANT
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
«LA
RIVIERA
DU
LEVANT
»
nom
COURRIER
ARRIVÉ
LE LE
13
JUIN
2016 mr nara arte
en
SIPREFECTURE DE PGinrE
a PITRE
Vu
les
articles
L.5211-1
et
suivants,
L.5214
16,
L.5215-26,
L.5216-5
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
l’article
6-1-2
des
statuts
annexés
à
l’arrêté
n°
2014-249
du
24
décembre
2014, Vu
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
n°
CC-2016-1S-AJCP-02
relative
à
la
délégation
de
pouvoir
au
Bureau
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
« La Riviéra
du
Levant
»,
Considérant
l'intérêt
que
représentent
ces
activités
associatives,
Considérant
les demandes
faites par
ces associations, Considérant
l'avis
de
la Commission
Sport,
Culture
et Loisirs
en
date
du
19
Mai
2016,
Le
Bureau
communautaire,
Après
discussions,
DECIDE,
A
L'UNANIMITE
Article
1:
D’accorder
une
participation
financière
aux
associations
ci-
dessous
mentionnées
pour
les manifestations
suivantes
:
Organisme
PA
DE
Montant
Intitulé
de
l'action
;
demandeur
A0) LE
Comité
Guadeloupéen
[Tour
de Guadeloupe
en Voile
18 000
de
Voile
traditionnelle
{traditionnelle
Collège
Alexandre
Projet
Artistique
et Culture,
Option
1 000
MACAL
Danse
Société
Nationale
de
Aide
au
fonctionnement
des
vedettes
de
2 000
Sauvetage
en Mer
sauvetage
de
Guadeloupe
Amour
du
Marin
Fête
des
marins
de
la Désirade
2 000
anni
SH
de
Saint
Tournoi
international
Junior
|
5 000
François
TOTAL
28
000
Article
2:
D'inscrire
la
dépense
au
budget
primitif
2016
en
section
de
fonctionnement Article
3 :
Le
Président,
le
Directeur
Général
des
Services
et
le
Trésorier
Principal,
sont
chargés
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
de
la présente
délibération
Fait
et
délibéré
à Gosier,
le
23
Mai
2016
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
Le
Et publication
ou
notification
le