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Procès Verbal - 1510 001 2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tourcoing.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1510 001 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2025
ORDRE DU JOUR
N° Objets soumis aux délibérations du Conseil Rapporteur Décision
1 |Procès-verbal du Conseil municipal du 3 mars 2025 Madame le Maire ADOPTÉE
2 |Budget primitif 2025 - budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
3 |Budget primitif 2025 - budget location des immobilisations Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
4 | Budget primitif 2025 - budget restauration municipale Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
5 | Budget Primitif Régie Autonome PRE 2025 Madame CHANTELOUP ADOPTÉE Fabienne
6 |Affectation de subvention n°1 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
7 | Affectation de subvention n°2 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
8 |Affectation de subvention n° 3 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
9 |Affectation de subvention n°4 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
10 | Affectation de subvention n°5 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
11 | Garantie d'emprunt Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE YCI ENFANCE SAS
12 | Prêts à long terme - réalisation Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
13 |Fixation des taux de contributions directes locales pour Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE 2025
14 | Produits irrécouvrables - admission en non valeur - budget Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE locations immobilières exercice 2025
15 |Modalités amortissements complémentaires - budgets Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE principal et annexes de la Ville et régie autonome du
dispositif de réussite éducative
16 | Mouvements du compte de nature comptable 1068 - Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE régularisation amortissements d'immobilisations réalisée
sur exercices antérieurs
17 | Désignation de représentants - Office Municipal des Monsieur VUYLSTEKER Jean- ADOPTÉE Sports (OMS) Marie
18 | Désignation d'un représentant au sein du CLECT - Monsieur VUYLSTEKER Jean- ADOPTÉE Commission locale d'évaluation des transferts de charges Marie 19 | Subventions aux clubs sportifs sur critères OMS Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
20 | Site Dumortier - rue de l'Amiral Courbet - Convention Monsieur VUYLSTEKER Jean- ADOPTÉE opérationnelle Ville/EPF Marie
21 | Demande de financements pour l'élaboration d'un Schéma | Monsieur BUYSSECHAERT ADOPTÉE Directeur de l'immobilier Energétique (SDIE) Eric
22 |Régularisation de cession - 6 rue de la Potente Madame MARIAGE DESREUX ADOPTÉE Isabelle
23 |Bien sans maître - 3 Boulevard Gambetta Madame MARIAGE DESREUX ADOPTÉE Isabelle
24 | Rémunération des agents recenseurs Madame DURET THURET ADOPTÉE Bérengère
25 |Modification du règlement relatif au dispositif REHA Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE aide aux commerces - règlement REHA
26 |Aïde au loyer - K-RAMEN Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
27 |Aide au loyer - KEPICES Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
28 | Programmation Contrat de Ville 2025 Madame LEJEUNE SORIS ADOPTÉE
Marie-Christine
29 | Programmation des cites éducatives Madame CHANTELOUP ADOPTÉE
Fabienne
30 | Bourse aux projets Madame CHANTELOUP ADOPTÉE
Cités Educatives Fabienne
31 | Actualisation des tarifications de la Maison Folie Hospice Monsieur MAENHOUT Peter ADOPTÉE d'Havré
32 | MUba Eugène Leroy - Convention C'ART Monsieur MAENHOUT Peter ADOPTÉE
Affiché et mis en ligne le 31-03-2025
Doriane BÉCUE
Maire de Tourcoing