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Document réalisé par le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse le 26 octobre 2020 Les prescriptions du présent guide sont susceptibles d’être complétées ou ajustées en fonction de l’évolution des connaissances. Consultez régulièrement le site education.gouv.fr pour leur actualisation.

PROTOCOLE SANITAIRE

ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021

Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements

scolaires dans le contexte COVID-19

Février 2021

F

©Marie GePROTOCOLE SANITAIRE – GUIDE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DANS LE CONTEXTE COVID-19 POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 – 28 janvier 2021 Page 2 / 8

Document réalisé par le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse le 26 octobre 2020 Les prescriptions du présent guide sont susceptibles d’être complétées ou ajustées en fonction de l’évolution des connaissances. Consultez régulièrement le site education.gouv.fr pour leur actualisation.

PROTOCOLE SANITAIRE

CONTEXTE

Depuis le 11 mai 2020, les écoles et établissements scolaires ont progressivement rouvert dans le cadre d’un protocole arrêtés par les autorités sanitaires. Le présent protocole sanitaire intègre les évolutions rendues nécessaires par l’évolution de la circulation du virus constatée en janvier 2021 et notamment le contexte d’émergence de variants. Il s’applique à compter du 1er février 2021. Il repose sur les avis successifs du HCSP, notamment celui du 20 janvier 2021. La distanciation de 2 mètres entre groupes à la cantine et le port de masque « grand public » de catégorie 1 sont désormais requis et l’aération est renforcée.

Le principe est celui d’un accueil de tous les élèves, à tous les niveaux et sur l’ensemble du temps scolaire, dans le respect des prescriptions émises par les autorités sanitaires. Dans les écoles et les collèges, le schéma de référence est celui d'un enseignement en présentiel pour tous les élèves, sous réserve de situations locales particulières (de type « cluster »). Au lycée, des plans de continuité pédagogique permettant d’organiser des modalités d’enseignement en mode « hybride » sont mis en place chaque fois que cela est nécessaire pour respecter les contraintes sanitaires. Le plan de continuité pédagogique continue à s’appliquer, notamment en cas de fermeture ponctuelle d’une classe, d’une école ou d’un établissement. Afin d'accompagner les personnels dans la mise en œuvre des modalités d'organisation des enseignements, le plan de continuité pédagogique national ainsi que l’ensemble des ressources (cours en ligne, classes virtuelles avec Ma classe à la maison, etc.) sont disponibles gratuitement. Ce plan est consultable à l'adresse suivante :

https://eduscol.education.fr/cid152893/rentrée-scolaire-2020-plan-de-continuité-pedagogique.html

Le présent protocole repose sur les prescriptions émises par le ministère des Solidarités et de la Santé au vu des avis rendus par le Haut conseil de la santé publique ainsi que sur les dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Il est destiné aux collectivités territoriales, aux services déconcentrés de l’État, aux personnels de direction ainsi qu’à l’ensemble des membres de la communauté éducative. Les mesures à prendre nécessitent de tenir compte du contexte propre à chaque école ou établissement. Les mesures spécifiques à certaines thématiques (restauration, EPS, éducation musicale, récréation et internats) sont précisées dans des fiches repères disponibles sur le site du ministère : https://www.education.gouv.fr/protocole-sanitaire-des-ecoles-et-etablissements- scolaires-annee-scolaire-2020-2021-305630

L’ensemble de ces mesures s’applique également aux autres lieux de travail notamment les centres médico-scolaires ou les centres d’information et d’orientation.PROTOCOLE SANITAIRE – GUIDE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DANS LE CONTEXTE COVID-19 POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 – 28 janvier 2021 Page 3 / 8

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PROTOCOLE SANITAIRE

Présentation du guide

Le présent guide repose sur les prescriptions émises par le ministère des solidarités et de la santé au vu des avis rendus par le Haut conseil de la santé publique ainsi que sur les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

La mise en œuvre de ces prescriptions nécessite une collaboration très étroite entre les services de l’éducation nationale et les collectivités territoriales.

Préalable

Les parents d’élèves jouent un rôle essentiel. Ils sont invités à prendre la température de leur enfant avant le départ pour l’école. Ils s’engagent à ne pas mettre leurs enfants à l’école, au collège ou au lycée en cas de fièvre (38 °C ou plus) ou en cas d’apparition de symptômes évoquant la COVID-19 chez l’élève ou dans sa famille. De même, les élèves ayant été testés positivement au SARS-Cov2, ou dont un membre du foyer a été testé positivement, ou encore identifiés comme contact à risque ne doivent pas se rendre dans l’école ou l’établissement scolaire. Ils en informent le directeur ou le responsable d’établissement1.

Les personnels doivent s’appliquer les mêmes règles.

L’accès des accompagnateurs aux bâtiments scolaires doit se limiter au strict nécessaire et se faire après nettoyage et désinfection des mains. Les accompagnateurs doivent porter un masque et respecter une distanciation physique d’au moins un mètre.

Les règles de distanciation physique

A l’école maternelle, la distanciation physique doit être

maintenue entre les élèves de groupes différents. En

revanche, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves

d’un même groupe (classe, groupe de classes ou niveaux),

que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs,

etc.) ou dans les espaces extérieurs.

Dans les écoles élémentaires les collèges, et les lycées, le principe est la distanciation physique d’au moins un mètre lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos (dont la salle de classe), entre l’enseignant et les élèves ainsi qu’entre les élèves quand ils sont côte à côte ou face à face. Elle ne s’applique pas dans les espaces extérieurs entre élèves d’une même classe ou d’un même groupe, y compris pour les activités sportives. Tous les espaces peuvent être mobilisés (CDI, salles informatiques, gymnases…). Si la configuration des salles de classe (surface, mobilier, etc.) ne permet absolument pas de respecter la distanciation physique d’au moins un mètre, alors l’espace est organisé de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves. La distanciation

1 Le retour à l’école ou à l’établissement se fera dans les conditions définies par la stratégie de gestion des cas

possibles, des cas confirmés, des contacts à risques et des clusters (test négatif ou respect des délais prescrits par les autorités sanitaires).PROTOCOLE SANITAIRE – GUIDE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DANS LE CONTEXTE COVID-19 POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 – 28 janvier 2021 Page 4 / 8

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PROTOCOLE SANITAIRE

physique doit être maintenue, dans tous les cas, entre les élèves de groupes différents (classes, groupes de classes ou niveaux).

Les publics habituellement hébergés peuvent être accueillis dans les internats. Au collège, la distance

entre les lits doit être d’au moins un mètre. Au lycée, les chambres sont attribuées de façon

individuelle ou, à défaut, entre élèves d’un même groupe en respectant une distanciation physique

d’au moins un mètre entre les lits.

L’application des gestes barrières

Les gestes barrières rappelés ci-après, doivent être appliqués en permanence, partout, et par tout le

monde. À l’heure actuelle, ce sont les mesures de prévention individuelles les plus efficaces contre la

propagation du virus.

Le lavage des mains

Le lavage des mains est essentiel. Il consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains

pendant 30 secondes. Le séchage doit être soigneux si possible en utilisant une serviette en papier

jetable, ou sinon en laissant sécher ses mains à l’air libre. Les serviettes à usage collectif sont à

proscrire.

À défaut, l’utilisation d’une solution hydroalcoolique peut être envisagée. Elle se fait sous l’étroite

surveillance d’un adulte à l’école primaire.

Le lavage des mains doit être réalisé, a minima :

o à l’arrivée dans l’école ou l’établissement ;

o avant et après chaque repas ;

o avant et après les récréations ;

o après être allé aux toilettes ;

o le soir avant de rentrer chez soi ou dès l’arrivée au domicile.PROTOCOLE SANITAIRE – GUIDE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DANS LE CONTEXTE COVID-19 POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 – 28 janvier 2021 Page 5 / 8

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PROTOCOLE SANITAIRE

Le lavage des mains aux lavabos peut se réaliser sans mesure de distance physique entre les élèves d’une même classe ou d’un même groupe.

Le port du masque

Pour les personnels

Le port d’un masque « grand public » de catégorie 1 est obligatoire pour les personnels tant dans les espaces clos que dans les espaces extérieurs2.

Lorsque le masque n’est pas utilisé, il peut être soit suspendu à une accroche isolée, soit replié sans

contacts extérieur/intérieur (ne pas le rouler) et stocké dans une pochette individuelle.

Le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports met donc à disposition de ses

agents en contact direct avec les élèves au sein des établissements des masques dits « grand public »

de catégorie 1, à raison de deux masques pour chaque jour de présence dans les écoles ou

établissements.

Il appartient à chaque employeur, et notamment aux collectivités territoriales, de fournir en masques

ses personnels en contact direct avec les élèves ainsi que les personnels d’entretien et de

restauration.

Pour les élèves

Les recommandations des autorités sanitaires sont les suivantes :

• pour les élèves des écoles maternelles le port du masque est à proscrire ;

• pour les élèves des écoles élémentaires, des collèges et des lycées, le port du masque

« grand public » de catégorie 1 est obligatoire dans les espaces clos ainsi que dans les

espaces extérieurs 2.

Il appartient aux parents de fournir des masques à leurs enfants. Le ministère dote chaque école,

collège et lycée en masques « grand public » de catégorie 1 afin qu’ils puissent être fournis aux

élèves qui n’en disposeraient pas.

Pour les élèves présentant des pathologies les rendant vulnérables au risque de développer une

forme grave d’infection à la COVID-19, le médecin référent détermine les conditions de leur maintien

en présence dans l’école ou l’établissement scolaire.

La ventilation des classes et autres locaux

L’aération des locaux est la plus fréquente possible. Les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés pendant la journée sont aérés au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant les intercours, pendant chaque récréation, au moment du déjeuner (en l’absence de personnes) et pendant le nettoyage des locaux. Une aération de quelques minutes doit également avoir lieu toutes les heures.

En cas de ventilation mécanique, son bon fonctionnement et son entretien doivent être assurés.

2 Bien entendu, le port du masque n’est pas obligatoire lorsqu’il est incompatible avec l’activité (prise de repas,

nuit en internat, pratiques sportives, etc.). Dans ses situations, une attention particulière est apportée à la limitation du brassage et/ou au respect de la distanciation.PROTOCOLE SANITAIRE – GUIDE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DANS LE CONTEXTE COVID-19 POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 – 28 janvier 2021 Page 6 / 8

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PROTOCOLE SANITAIRE

La limitation du brassage des élèves

La limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou

niveau) est requise. En fonction de leur taille, les écoles et établissements scolaires

organisent le déroulement de la journée et des activités scolaires pour limiter les

croisements entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau). Cette

limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même

groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle). Lorsque le non

brassage entre classes n’est pas possible (notamment en Première, Terminale) la limitation

du brassage s’applique par niveau.

Les points ci-après appellent une attention particulière :

o l’arrivée et le départ des élèves dans l’établissement peuvent être étalés dans le temps.

Cette organisation dépend évidemment du nombre d’élèves accueillis, des personnels

présents et des possibilités d’adaptation du transport scolaire, y compris celui des élèves en

situation de handicap.

o la circulation des élèves dans les bâtiments : les déplacements des élèves doivent être

limités, organisés et encadrés. Pour cette raison, il est recommandé d’attribuer une salle à

chaque classe (en dehors des salles spécialisées et des ateliers).

o les récréations sont organisées par groupes, en tenant compte des recommandations

relatives aux gestes barrières ; en cas de difficulté d’organisation, elles peuvent être

remplacées par des temps de pause en classe.

o la restauration scolaire doit être privilégiée. Elle peut être organisée dans les lieux habituels.

Dans le premier degré, le non brassage entre élèves de classes différentes doit

impérativement être respecté. Les élèves d’une même classe déjeunent ensemble en

maintenant une distanciation d’au moins deux mètres avec ceux des autres classes. La

stabilité des groupes d’élèves déjeunant à une même table est privilégiée.

S’agissant des élèves des collèges et des lycées, lorsque le respect de la distance de deux

mètres entre élèves est matériellement impossible, il convient de faire déjeuner les élèves

d’un même groupe (classe, groupes de classe ou niveau) ensemble et, dans la mesure du

possible, toujours à la même table. Une distance d’au moins deux mètres est respectée entre

les groupes.

La mise en œuvre de la distanciation de deux mètres entre classes dans le premier degré et

entre groupes dans le second degré devra être mise en place au plus tard le 8 février 2021.

Si la situation sanitaire locale le justifie ou si un établissement au regard de sa taille et de son

organisation n’est pas en mesure de respecter les règles posées par le présent protocole, un

enseignement à distance pourra être partiellement mis en œuvre, avec l’accord et l’appui du

rectorat.PROTOCOLE SANITAIRE – GUIDE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DANS LE CONTEXTE COVID-19 POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 – 28 janvier 2021 Page 7 / 8

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Le nettoyage et la désinfection des locaux et matériels

Le nettoyage et la désinfection des locaux et des équipements sont une composante essentielle de la

lutte contre la propagation du virus. Avec l’appui de la collectivité locale, il revient à chaque école et

établissement de l’organiser selon les principes développés ci-après.

Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour.

Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels

dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est réalisé

plusieurs fois par jour.

Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service et, si

possible, après chaque repas.

L’accès aux jeux, aux bancs et espaces collectifs extérieurs est autorisé si un nettoyage quotidien est

assuré (ou après une période sans utilisation d’environ 12 heures). La mise à disposition d’objets

partagés au sein d’une même classe ou d’un même groupe constitué (ballons, jouets, livres, jeux,

journaux, dépliants réutilisables, crayons, etc.) est permise à l’intérieur des locaux lorsque qu’une

désinfection au minimum quotidienne est assurée (ou que les objets sont isolés 24 heures avant

réutilisation).

La formation, l’information et la communication

Avec l’appui des services académiques et de la collectivité de rattachement, chaque école ou établissement établit un plan de communication détaillé pour informer et impliquer les élèves, leurs parents et les membres du personnel dans la limitation de la propagation du virus.

Le personnel

Le personnel de direction, les directeurs d’école, les professeurs ainsi que tous les autres personnels sont formés aux gestes barrières, aux règles de distanciation physique et au port du masque pour eux-mêmes et pour les élèves dont ils ont la charge le cas échéant. Cette formation doit être adaptée à l’âge des élèves pris en charge. Les médecins et infirmiers de l’éducation nationale apportent leur appui à ces actions de formation.

Les parents

Ils sont informés clairement (liste non exhaustive à compléter selon les conditions d’organisation) : o des conditions de fonctionnement de l’école ou de l’établissement et de l’évolution des mesures prises ;

o de leur rôle dans le respect des gestes barrières (explication à leur enfant, fourniture de

mouchoirs en papier jetables, utilisation des poubelles, etc.) ;

o de la surveillance d’éventuels symptômes chez leur enfant avant qu’il ne parte à l’école, au collège ou au lycée (la température doit être inférieure à 38°C) ;

o de la nécessité de déclarer la survenue d’un cas confirmé au sein du foyer en précisant si c’est l’élève qui est concerné ;PROTOCOLE SANITAIRE – GUIDE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DANS LE CONTEXTE COVID-19 POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 – 28 janvier 2021 Page 8 / 8

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o des moyens mis en œuvre en cas d’apparition de symptômes chez un élève ou un personnel ; o de la procédure lors de la survenue d’un cas, qu’il concerne son enfant ou un autre élève ; o des numéros de téléphone utiles pour obtenir des renseignements et les coordonnées des personnels de santé, médecins et infirmiers, travaillant auprès de l’établissement ; o des points et horaires d’accueil et de sortie des élèves ;

o des horaires à respecter pour éviter les rassemblements aux temps d’accueil et de sortie ; o de l’organisation de la demi-pension.

Les élèves

Les élèves bénéficient d’une information pratique sur la distanciation physique, les gestes barrières dont l’hygiène des mains, le port du masque ainsi que d’une explication concernant l’actualisation des différentes mesures. Celle-ci est adaptée à l’âge des élèves. Une attention particulière doit être apportée aux élèves en situation de handicap pour leur permettre, en fonction de leur âge, de réaliser les gestes barrières et de distanciation par une pédagogie, des supports ou, le cas échéant, un accompagnement adapté.

L’éducation à l’hygiène et à la santé fait l’objet d’une attention particulière dans le cadre des cours.