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Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil municipal Séance du 5 février 2024 (1))
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
"e<]Maiche
Conseil municipal - Séance du 5 février 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et mise en ligne sur le site internet le 8 février 2024
2024.02.01 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2023
2024.02.02 Ressources humaines — Suppression, créations et modification de postes — Service périscolaire
2024.02.03 Ressources humaines — Suppression, créations et modification de postes — Service crèche
2024.02.04 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et
TT environnementale élevée
2024.02.05 Théâtre : Compagnie GafAlu « Illusions perdues » - 8 mars 2024 — Vente de billets
2024.02.06 Débat des orientations budgétaires 2024
2024.02.07 Lotissement Le Jay Ouest — Cession des terrains — Autorisation de signature
2024.02.08 Crèche Les Frimousses — Autorisation de signature d’une convention pour l'animation de
oo séances d'analyse de la pratique conformément à la règlementation
2024.02.09 Service enfance jeunesse — Autorisation demande habilitation API Impôt Particulier — DGFIP
2024.02.10 Bibliothèque municipale Louis-Pergaud — Autorisation de désherbage
Maîche, le 7 février 2024
Régis LIGIER,
Maire de Maîche-