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Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil municipal Séance du 27 mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil municipal Séance du 27 mars 2023)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
"e*]MMaiche
Conseil municipal - Séance du 27 mars 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et mise en ligne sur le site internet 28 mars 2023
2023.03.01 Suppression d’un poste d’adjoint et modification du rang des adjoints
2023.03.02 Commissions municipales et organismes extérieurs - Modifications
2023.03.03 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 [EuIEN 2023
2023.03.04 Ressources Humaines — Création de postes suite à promotion interne
2023.03.05 Budget général et budgets annexes — Affectations de résultats et reprises anticipées
2023.03.06 Budgets annexes 2023
2023.03.07 Budget général 2023 — Subventions aux associations
2023.03.08 Fiscalité directe locale — Vote des taux
2023.03.09 Budget général 2023 — Vote du budget primitif 2023
2023.03.10 Personnel communal — Liste des emplois communaux au 1° janvier 2023
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Autorisation de signature
2023.03.12 Lotissement du Pertus — Vente de la parcelle n° 4
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DES ES étude de faisabilité
2023.03.14 Opération foncière — Désaffectation et déclassement du domaine public communal
2023.03.15 Marché de travaux de voirie, aménagements de sécurité et de voie verte — Rue Saint-Michel
2023.03.16 Parcelles forestières Les Fiottey et Les Cerneux — Distraction du régime forestier et demande
autorisation de défrichement Maîche, le 28 mars 2023 Régis LIGIER,