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Déliberation - 20231002 Liste deliberations
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune d'Allenjoie.
Lien du pdf (Déliberation - 20231002 Liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE ALLENJOIE
CANTON DE BETHONCOURT
Code Insee : 25011
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-trois, le 02 octobre, à 18 h 30, le conseil municipal d'ALLENJOIE s’est réuni à la salle des fêtes de la commune, après convocation légale, sous la présidence de M. FRIED Jean et a examiné les délibérations suivantes :
Convention PMA — Mise à disposition des locaux dans le cadre N° 2023-018 du projet « territoires innovation » soutenu par le Programme d'investissement d’Avenir
N° 2023-019 Création de poste agent de maîtrise
N° 2023-020 Création de poste adjoint technique 15h — suppression poste adjoint technique 24h
N° 2023-021 Tarifs affouage et stères façonnées 2024
|
| N° 2023-022 Etat d'assiette 2024
|
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de la mairie.
Liste affichée le 05 octobre 2023
Le Maire
Jean FRIED