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Déliberation - 20241007 Liste deliberations
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Allenjoie.
Lien du pdf (Déliberation - 20241007 Liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE ALLENJOIE
CANTON DE BETHONCOURT
Code Insee : 25011
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 OCTOBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-quatre, le 07 octobre, à 18 h 30, le conseil municipal
d'ALLENJOIE s’est réuni à la salle des fêtes de la commune, après convocation légale,
sous la présidence de M. FRIED Jean et a examiné les délibérations suivantes :
o Recensement de la population 2025 — Désignation d'un N° 2024-022 , =
coordonnateur de l'enquête de recensement
N° 2024-023 Recensement de la population 2025 — Recrutement agent
recenseur
N° 2024-024 Lignes directrices de gestion
N° 2024-025 Détermination des taux de promotion pour les avancements de
grade
N° 2024-026 Modification RIFSEEP
N° 2024-027 Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année
2025
N° 2024-028 Tarifs affouage et stères façonnées 2025
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de la mairie.
Liste affichée le 08/10/2024
Le Maire =
Jean FRIED