Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N°21 lancmt concours MO construct° Ctre Adm
unknown - Ext N°78 Marche MO conctruct° Ctre Adm
Déliberation - N° 63 Miss° portage EPFM Ctre culturel bourg
Procès Verbal - N°104 Renovat° centre Marce
unknown - Ext N°64 Expropriat°pr construct° Ctre Adm et Ctre
Procès Verbal - N°97 revision libre attribut° compensat°
Procès Verbal - N°83 Aquisit° fonciere construct° ctre de secours
Procès Verbal - N° 75 Avnt Transfert contrat entretien sanitaires
Procès Verbal - N° 83 Assistance MO marche publics
Acte - Acte notarie prescriptive Marc villet
Déliberation - N° 97 Avnt MO rehabilitat° ctre marce
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Déliberation - N° 97 Avnt MO rehabilitat° ctre marce)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
AIVOUT
=
/
SAINT-JOSEPH Date
de
la
convocation
:
Le
25
novembre
2024 Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance
:
Présents Procurations
6
Absents
6
Excusés
2 T9
En
cours
de
Séance
:
Présents Procurations
6
Absents
6
Excusés
3 18
EXTRAIT
N°97/2024
DES
DELIBERATIONS
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
deux
7
el
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
MONPLAISIR
Yan
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
Eliane
Mme
MIEVILLY,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
LAMIN
Marie-Josée.
Conseillers
municipaux
:
M.
PALIX
Pierre,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
BERNABE
Cédric,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
M.
ARETO
Joseph,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
ADELAIDE
Michel,
Mme
FRANCOIS
Francine
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
DUBO
Corinne,
(procuration
à
M.
ADELE
Claude),
Mme
LEGIEL
Eliane,
(procuration
à
M.
ROSELET
Jean-Christophe),
M.
NAPOLY
Raymond,
(procuration
à
M.
PALIX
Pierre),
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine,
(procuration
à
Mme
MARLIACY
Danielle),
Mme
CARDOU
Josiane
(procuration
à
Mme
LAMIN
Marie-Josée),
M.
THELESTE
Johan,
(procuration
à
Mme
DUCADOS
Anne-
Caroline),
Mme
RIERNY
Sandrine,
M.
MARLET
Camille,
ABSENTS
NON-EXCUSES
: M.
CIDOLIT
Bertrand,
M.
DELPHIN
Laurent
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel.
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Steeve
SAINT-
ELIE
(DGSA2),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Rachel
VALLERAY
(DRH),
Mme
Elona
KRISTO
(DST),
Mme
Audrey
LORDINOT
(DSCVA)
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
cinquante-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
CATHERINE
Marie-Line
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. Le
Maire
expose :
Créé
en
1968
(bâtiment
A)
puis
agrandi
en
1998
(bâtiment
B),
le
Centre
culturel
MARCE
abrite
de
nombreuses
activités
culturelles
(associations,
spectacles,
..)
ainsi
que
les
bureaux
du
Service
culture
et
vie
associative
en
charge
de
la
gestion
du
site
et
des
manifestations
qui
s’y
déroulent.
Après
de
55
ans
d'exploitation,
l'ouvrage
nécessite
une
rénovation
totale
de
l'ensemble
de
ses
parties
constituantes
tant
au
niveau
de
la
distribution
que
des
matériaux
qui
le
composent.
A
ce
jour,
le
bâtiment
présente
de
nombreux
défauts
d'étanchéité
et
une
obsolescence
des
réseaux
secs
et
humides.
Résolument
tourné
vers
la
modernité,
la
Ville
a
entamé
un
projet
de
réhabilitation
afin
de
se
doter
d'un
outil
moderne
de
la
valorisation
culturelle
et
évènementielle
d'une
part
de
son
territoire
et
de
la
Région
Martinique
d'autre
part.
Pour
mener
à
bien
cette
opération,
la
Ville
se
fait
accompagner
par
un
groupement
de
Maîtrise
d'œuvre
composé
d'un
cabinet
d'architecture
Anne
Laure
GBAGUIDI
et
du
Bet
TECHNOPOLE
INGENIERIE.
L'objectif
principal
de
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
repose
sur
le
diagnostic
complet
de
la
structure
afin
d'en
évaluer
son
potentiel
et
d'aboutir
à
un
projet
de
modernisation
totale
du
site,
dans
le
respect
de
son
architecture
existante.
Le
projet
intègrera
de
façon
non-exhaustive
:
-
le
renforcement
parasismique
de
la
structure
porteuse
en
accord
avec
les
exigences
réglementaires
en
vigueur,
-
la
rénovation
énergétique
et
environnementale
selon
les
critères
en
vigueur,
-
l'accessibilité
complète
pour
les
personnes
porteuses
de
handicap
(moteur,
visuel,
auditif...)
-
l’aménagement
des
abords
de
l'édifice
y
compris
l'agrandissement
de
la
zone
de
parkings
selon
le
principe
joint.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
en
phase
programme
était
estimé
à
850
000
€
HT
Les
estimations
affinées
en
phase
avant-projet
définitif
présente
un
coût
des
travaux
actualisé
est
de
l'ordre
de
1
263
885,00
HT
soit
un
écart
de
Cette
évolution
se
justifie
notamment
pour
les
raisons
suivantes
:
-
Sur
la
base
des
conclusions
du
diagnostic,
il
apparaît
que
la
structure
nécessite
des
travaux
de
renforcement
parasismique
plus
importants
de
la
structure
afin
de
répondre
aux
exigences
règlementaires
et
garantir
la
sécurité
des
usagers
;
-
Modification
du
programme
initial
avec
l'intégration
du
dispositif
de
Microfolies
et
des
adaptations
techniques
y
afférents
(câblage,
plancher
techniques,
..) Les
modalités
de
rémunération
de
la
maîtrise
d'œuvre
sont
définies
à
l’article
6
de
l'Acte
d'engagement.
Les
honoraires
du
marché
de
la
Maitrise
d'œuvre
s'élèvent
à
76
500
€
HT,
ce
qui
représente
9%
du
montant
prévisionnel
des
travaux
en
programmation. Au
regard
des
arguments
évoqués
plus
tôt,
il
convient
de
réajuster
cette
rémunération
en
se
basant
sur
la
nouvelle
estimation
du
coût
des
travaux.
Conformément
à
l’article
R.
2194-1
du
Code
de
la
commande
publique,
il
est
possible
de
conclure
un
avenant
lorsque
les
modifications
sont
rendues
nécessaires
par
des
circonstances
imprévues
supplémentaires
sont
devenus
nécessaires.
ERÉESTMRENEATNIQUE
0 4 DEC,
209
Incidence
financière
sur
le
marché
des
prestations
suppléme
dessus :
"
Montantinitial
du
marché
HT
: 76
500,00
€
”
Montant
HT
de
l'avenant
: 37
249,65
€
"
Nouveau
montant
HT
du
marché
: 113
749,65
€
"
%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 48,69
%
Contrôle
de
Légalité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité,
D'AUTORISER
la
passation
de
l'avenant
D'AUTORISER
le
Maire
à
signer
l'avenant
considéré
ainsi
que
tous
les
autres
actes
y
afférents
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
02
décembre
2024
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le