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unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2022
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2022 11 18 DLB 151B PJ7
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h47
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2022 11 18 DLB 151B PJ7)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
A
Espace boisé classé
Haies protégées au titre de la loi paysage
Limite de zones
A
-PLUi approuvé par délibération du
Conseil Communautaire de la CCPH
en date du 20/11/2014
-Modification n°1 approuvée par le
Conseil Communautaire de la CCPH le 27/09/2016
-Modification n°2 approuvée par le
Conseil Communautaire de Cœur Côte Fleurie le 24/01/2020
-Modification n°3 approuvée par le
Conseil Communautaire de la CCPH le 19/02/2018
-Vu pour être annexé à la délibération du
Conseil Communautaire de Cœur Côte Fleurie
approuvant la mise en compatibilité n°1 suite à déclaration
de projet en date du
pour le Président, par délégation,
le 1er Vice-Président,
de la Communauté de Communes
Coeur Côte Fleurie
Michel MARESCOT
PLAN LOCAL D'URBANISME
Bâtiment pouvant changer de destination sous conditions (article L123-1-5)
Nom de zones
Département du Calvados
Mare protégée au titre de la loi Paysage
Zone humide existante à préserver au titre
de l'article L151-23 du code de l'urbanisme
Zone humide à créer (compensation) au titre
de l'article L151-23 du code de l'urbanisme
Cavités souterraines
Repérage des sièges d'exploitation agricole
Communauté de Communes
Coeur Côte Fleurie
de la Communauté de Communes du Pays de
Honfleur-Beuzeville
REGLEMENT GRAPHIQUE IMPACTANT LA
COMMUNE DE SAINT-GATIEN DES BOIS
1/5000 - Plan C
DGFIP - Cadastre : mise à jour 2018
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