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Document publié le Lundi 22 février 2021 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20210216 Aff CM signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie de Saint-Prouant
1, Place de la Mairie
85110 – SAINT-PROUANT
Tél : 02.51.66.40.60
@ : mairie@saintprouant.fr
www.saintprouant.fr
Réunion du Conseil Municipal
Le Lundi 22 Février 2021
à 20h00
à la Salle du Petit Lundi
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 25.01.2021
- Décisions du Maire
- Vote des subventions 2021 : Familles Rurales – Restaurant scolaire, TTMV, ADMR, RASED - Vote des comptes administratifs 2020
- Approbation des comptes de gestion 2020
- Affectation des résultats 2020 : Budget Communal, Assainissement, Commerces, et Bellevue 2 - Sollicitation de subventions auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental de la Vendée
dans le cadre de la réalisation d’une étude diagnostic Eaux Usées
- Transfert du siège social de la mairie au 1 rue Georges Clemenceau
- Convention cadre de partenariat fixant les modalités de gestion des espaces communautaires
- Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de Chantonnay - Vente d’un chemin de la commune à la SCI des Grands Montains
Questions diverses :
- Compte-rendu des diverses commissions
- Installation d’une 2ème machine à pain sur le parking du foyer des Jeunes.
Le Maire.
Y.Soulard
#signature#
En effet, en vertu des circonstances exceptionnelles actuelles et des risques sanitaires, le conseil municipal devra se réunir dans une salle permettant le respect des consignes sanitaires ministérielles. Dans ce cadre et comme le permet l’article L2121-7 du CGCT, le conseil municipal se déroulera Salle du Petit Lundi, 2 Impasse du Petit Lundi.