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Document publié le Lundi 30 novembre 2020 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20201130 Aff CM signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Bois et produits du bois,
Mairie de Saint-Prouant
1, Place de la Mairie
85110 – SAINT-PROUANT
Tél : 02.51.66.40.60
@ : mairie@saintprouant.fr
www.saintprouant.fr
Réunion du Conseil Municipal
Le Lundi 30 Novembre 2020
à 20h00
à la Salle du Petit Lundi
Ordre du jour :
- Approbation du Compte
- Approbation du Compte rendu du 19 octobre 2020
- Décisions prises par le Maire
- Rapport 2019 de la Communauté de communes du Pays de Chantonnay présenté par Mme
Moinet, Présidente
- Vote des tarifs 2021 : photocopies, concession dans le cimetière et vente de bois
- Remboursement des arrhes pour les locations de salles annulées en raison du Covid-19 - Modification de la délibération 83-2019 : Audit et accompagnement pour la reprise du
restaurant scolaire
- Création du service restauration scolaire
- Signature d’une convention pour l’intervention de l’archiviste en 2020.
- Rapport 2019 du SCOM
- Rapport 2019 de Vendée Eau
Questions diverses :
- Compte-rendu des commissions
- Projet nouveau Cœur de bourg
- Conseil communautaire du 09.12.2020
Le Maire.
Y.Soulard
#signature#
En effet, en vertu des circonstances exceptionnelles actuelles et des risques sanitaires, le conseil municipal devra se réunir dans une salle permettant le respect des consignes sanitaires ministérielles. Dans ce cadre et comme le permet l’article L2121-7 du CGCT, le conseil municipal se déroulera Salle du Petit Lundi, 2 Impasse du Petit Lundi.