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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 27 mars 2017
Document publié le Lundi 27 mars 2017 par la commune de Neufvy-sur-Aronde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 27 mars 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
MAIRIE DE NEUFVY SUR ARONDE ( Oise)
*****
L’an deux mil dix-sept, le lundi vingt-sept mars à 20 heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Marc D’ARRENTIERES, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM D’ARRENTIERES Marc, LEDOUX Olivier, POSSIEN Christophe, LAFORGE Jean-Pierre, GALLEMAN Francis, BUFFENOIR Pascal, DUFOUR Bruno, DUBOIS Suzanne, RICHET Eric, GUIGAND Anne-Claire.
Etait absente : Mme ENCONTRE Marie-Claude.
Mme GUIGAND Anne-Claire a été élue secrétaire.
1. Compte administratif 2016 – budget communal
Le Conseil Municipal vote le compte administratif 2016 du budget communal faisant apparaitre un résultat global de 235 377.28 €
2. Compte administratif 2016 – budget eaux
Le Conseil Municipal vote le compte administratif 2016 du budget eaux faisant apparaitre un résultat global de 30 359.49 €
3. Compte administratif 2016 – budget CCAS
Le Conseil Municipal vote le compte administratif 2016 du budget CCAS faisant apparaitre un résultat global de – 1 024.84 €
4. Syndicat scolaire
Suite à la délibération prise par le Conseil Municipal de la commune de Gournay sur Aronde en date du 8 mars 2017 concernant la reprise de la gestion de la cantine, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, souhaite le maintien du Syndicat Scolaire tel qu’il existe actuellement avec la gestion de l’accueil périscolaire, la cantine et TAP.
5. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la mise en conformité accessibilité PMR à l’église, à la mairie et au cimetière
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal l’agenda d’accessibilité programmée qui va être soumis pour approbation à la Préfecture de l’Oise
Il s’agit de la mise en conformité des accès de l’église, de la mairie, du cimetière avec les aménagements PMR
Le cout global des travaux est de 25 478 € HT.
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2017 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental
4. Subvention aux associations pour l’année 2017
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’octroyer les subventions suivantes au titre de l’année 2017:
- Mémoire de chars : 150.00 €
- Neufvy en Fêtes : 2 650 € dont 2 000 € pour l’achat des cadeaux de la fête de noël. - APECVM : 120 €
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.