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Document publié le Lundi 30 octobre 2017 par la commune de Neufvy-sur-Aronde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 30 octobre 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE NEUFVY SUR ARONDE ( Oise)
*****
L’an deux mil dix-sept, le lundi trente octobre à 20 heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Eric RICHET, Maire-Adjoint.
Etaient présents : Mmes ENCONTRE Marie-Claude, GUIGAND Anne-Claire, MM D’ARRENTIERES Marc, LAFORGE Jean-Pierre, BUFFENOIR Pascal, DUFOUR Bruno, GALLEMAN Francis.
Etaient absents : Mme DUBOIS Suzanne, MM LEDOUX Olivier, RICHET Éric, POSSIEN Christophe.
1. Contrat de maitrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation de l’aire de jeux. Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal la proposition de l’EURL DEWAELE HABITAT pour la maitrise d’œuvre des travaux de réhabilitation de l’aire de jeux, à savoir :
- Etude préliminaire ou diagnostic
- Avant-projet sommaire
- Avant-projet définit
- Dossier de permis de construire
- Projet de conception générale ou étude de projet
- Dossier de consultation des entreprises
- Mise au point des marchés de travaux
- Visa
- Direction et comptabilité des travaux
- Assistance opérations réception
- Dossier des ouvrages exécutés
Pour la mission, la rémunération est fixé au taux de 9.50% du cout prévisionnel du chantier soit 4 275.00 € HT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le contrat de maitrise d’œuvre tel que présenté et autorise Monsieur le Maire à signer ce contrat.
2. Travaux logement communal
Monsieur le Maire présente deux devis pour l’aménagement de la salle de bains dans le logement communal.
Le Conseil Municipal décide de retirer l’entreprise MOENS pour un montant HT de 2 055.23 €.
3. Ciné rural
Le Conseil Municipal décide de renouveler l’adhésion au cinerural60 pour l’année 2018. La cotisation annuelle sera de 400 euros.
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2017 4. Dossier de demande de validation de l’agenda – autorisation à signer. Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les demandes d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public. Ces demandes valent également demandes d’approbation d’un Agenda d’accessibilité programmée.
Cela concerne la mairie, la salle communale, l’église et le cimetière.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
5. Questions diverses
Décoration de Noël
Un questionnaire sera transmis aux habitants pour le sapin fourni par la commune devant les habitations.
La commission cadre de vie devra réfléchir aux décorations de Noël à acheter. L’arbre de Noël aura lieu le samedi 9 décembre.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.